procédure civile
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1575 W 235-313Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Dossiers de procédure civile…
-
Cote : 1418 W 294-443Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…Dossiers de procédure civile…
-
Cote : 1640 W 37-41Période : 1969 - 1973Fonds : Tribunal d'instance de MayenneExtrait de la notice :
…Dossiers de procédure civile…
-
Cote : 1763 W 273-308Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…Dossiers de procédure civile…
-
Cote : BJS68/700Période : 1654 - 1790Extrait de la notice :
…Dossiers de procédure civile ou criminelle…
-
Cote : 4U1/152Période : 1883 - 1920Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Éléments de dossiers de procédure civile…
-
Cote : 3R/59Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Mick et autres - Dossier de la procédure civile de…
-
Cote : B/3543Période : 1673 - 1744Extrait de la notice :
…. - Procédure civile entre la comtesse du Rosoy, en sa qualité de mère et légitime tutrice de Esme de…
-
Cote : B/2543Période : 1740 - 1740Fonds : Bailliage royal de Dun-le-RoiExtrait de la notice :
…. - Procédure civile et criminelle à la requête du procureur du Roi, contre Françoise Chauvelat, femme…
-
Cote : 1575 W 314-341Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Dossiers de procédure civile…
Pagination