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Cote : 156 J 5878Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Lots n° 7 et 8 : ordre de service, devis estimatif, document technique, note, correspondance.…
…Document d'archives…
…Lots n° 7 et 8 : ordre de service, devis estimatif, document technique, note, correspondance.…
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Cote : 156 J 6004Période : 1986 - 1989Extrait de la notice :
…Comptabilité : certificat de paiement, décompte définitif, copie de la caution bancaire, quitus, compte prorata, document préparatoire, note, correspondance…
…Document d'archives…
…Comptabilité : certificat de paiement, décompte définitif, copie de la caution bancaire, quitus, compte prorata, document préparatoire, note, correspondance…
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Cote : 156 J 5434Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : devis estimatif, compte rendu d'examen de document, rapport de contrôle de solidité, attestation de conformité, compte…
…Document d'archives…
…Relations avec les protagonistes : devis estimatif, compte rendu d'examen de document, rapport de contrôle de solidité, attestation de conformité, compte…
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Cote : 156 J 5932Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…lot, lettre de commande, cadre d'acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, plan de démolition, schéma de détail électrique, document…
…Document d'archives…
…lot, lettre de commande, cadre d'acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, plan de démolition, schéma de détail électrique, document…
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Cote : 156 J 5574Période : 1988 - 1990Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : compte rendu d'examen de document, rapport de contrôle des installations électriques, liste des travaux restant à exécuter…
…Document d'archives…
…Relations avec les protagonistes : compte rendu d'examen de document, rapport de contrôle des installations électriques, liste des travaux restant à exécuter…
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Cote : 156 J 5738Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : rapport de contrôle sur les documents particuliers du marché, compte rendu d'examen de document, rapport de fin de mission…
…Document d'archives…
…Relations avec les protagonistes : rapport de contrôle sur les documents particuliers du marché, compte rendu d'examen de document, rapport de fin de mission…
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Cote : 156 J 5603Période : 1987 - 1993Extrait de la notice :
…de l'architecte sur les offres, rapport final de contrôle technique, rapport de vérification des installations électriques, compte rendu d'examen de document…
…Document d'archives…
…de l'architecte sur les offres, rapport final de contrôle technique, rapport de vérification des installations électriques, compte rendu d'examen de document…
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Cote : 156 J 5966Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Dossier de permis de construire : formulaire de demande, déclaration d'ouverture de chantier, arrêté municipal de permis de construire, plan de situation, document…
…Document d'archives…
…Dossier de permis de construire : formulaire de demande, déclaration d'ouverture de chantier, arrêté municipal de permis de construire, plan de situation, document…
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Cote : 156 J 6087Période : 1985 - 1987Extrait de la notice :
…coupe, plans de balcons, plan de charpente et couverture, plan de détail d'ossature charpente et couverture, liste des réserves, compte-rendu de réunion, document…
…Document d'archives…
…coupe, plans de balcons, plan de charpente et couverture, plan de détail d'ossature charpente et couverture, liste des réserves, compte-rendu de réunion, document…
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Cote : 156 J 372Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Document d'archives…
…Document iconographique…