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Cote : 3 X 1070 - 1071Période : 1927 - 1939Fonds : Assistance sociale (3 X)Extrait de la notice :
…Document financiers.…
…Document financiers.…
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Cote : 4152 W 50Période : 1991 - 2006Fonds : Inspection du travail (RM035)Extrait de la notice :
…Document unique.…
…Document unique.…
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Cote : J 1199Extrait de la notice :
….- Document sur parchemin non identifié : "Jehan le Piquart, garde du sceau de la chastellenie de..." [document déchiré].…
….- Document sur parchemin non identifié : "Jehan le Piquart, garde du sceau de la chastellenie de..." [document déchiré].…
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Cote : J 1947Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…Document provenant du fonds du bailliage de Charollais ?…
…Document provenant du fonds du bailliage de Charollais ?…
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Cote : 4151 W 107Période : 1999 - 2011Fonds : Inspection du travail (RM035)Extrait de la notice :
…Document unique. Règlement intérieur.…
…Document unique. Règlement intérieur.…
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Cote : 65 J 70Période : 1984 - 1990Fonds : Fédération départementale des francs et franches camarades (FRANCAS) de Saône-et-Loire (65 J)Extrait de la notice :
…Planche à voile à Torcy, réalisation de projet : correspondance, notes manuscrites, inventaire du matériel, document.…
…Planche à voile à Torcy, réalisation de projet : correspondance, notes manuscrites, inventaire du matériel, document.…
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Cote : 4260 W 13 - 14Période : 2005 - 2009Extrait de la notice :
…Convention Vivendi, comités d'engagement et de suivi : procès-verbaux des réunions et document examinés en séances.…
…Convention Vivendi, comités d'engagement et de suivi : procès-verbaux des réunions et document examinés en séances.…
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Cote : 4260 W 12Période : 2011 - 2014Extrait de la notice :
…Convention Philips, comités d'engagement et de suivi : procès-verbaux des réunions et document examinés en séances (2011-2014).…
…Convention Schneider Electric, comités d'engagement et de suivi : procès-verbaux des réunions et document examinés en séances (2011-2014).…
…Convention Philips, comités d'engagement et de suivi : procès-verbaux des réunions et document examinés en séances (2011-2014).…
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Cote : 4151 W 112Période : 1981 - 2012Fonds : Inspection du travail (RM035)Extrait de la notice :
…Hygiène et sécurité : comptes-rendus, rapports, document unique, correspondance (1989-2012). Sources scellées et non scellées (1981-2006).…
…Hygiène et sécurité : comptes-rendus, rapports, document unique, correspondance (1989-2012). Sources scellées et non scellées (1981-2006).…
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Cote : 84 J 9Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Document donné au CDRD par Jean Martinot.…
…Document donné au CDRD par Jean Martinot.…