Témoignage
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Cote : 3 W 447Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…n° 0791 : Faux témoignage en matière correctionnelle et subornation de témoignage.…
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Cote : 2 U 2 3601 à 3622Période : 1801 - 1939Extrait de la notice :
…Faux témoignage, outrage à témoin.…
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Cote : 3 W 525Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…n° 0321 : Faux témoignage en matière civile.…
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Cote : 315 J 476Période : 1996 - 2003Extrait de la notice :
…. - Témoignage sur la période 1934-1942, réunion de l'amicale des vétérans.…
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Contre Valentin Lorenzi et Anna Mongard, pour faux témoignage et subornation de témoin, à Marseille.Cote : 2 U 2 3619Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Contre Valentin Lorenzi et Anna Mongard, pour faux témoignage et subornation de témoin, à Marseille.…
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Cote : 2 U 2 3604Période : 1810 - 1810Extrait de la notice :
…Contre Elisabeth Blain, couturière, pour faux témoignage dans le procès instruit contre Antoine Rey,…
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Cote : 2 U 2 3602Période : 1802 - 1803Extrait de la notice :
…Contre François Ravi, cultivateur, pour faux témoignage dans l'affaire instruite contre Bruno Garcin,…
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Cote : 2 U 2 3621Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Contre Laurent Lodo, Emilien Viale et Charles Lagorio, pour faux témoignage et subornation de témoin,…
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Cote : 2 U 2 3605Période : 1816 - 1816Extrait de la notice :
…Contre Etienne Passerin, ménager, pour faux témoignage dans le procès instruit contre Jean-Joseph Turc…
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Cote : 2 U 2 3617Période : 1859 - 1859Extrait de la notice :
…Contre Jean Girard, garde particulier, pour faux témoignage en matière correctionnelle dans un procès…