Témoignage
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Cote : 3 W 447Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…n° 0791 : Faux témoignage en matière correctionnelle et subornation de témoignage.…
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Cote : 2 U 2 3601 à 3622Période : 1801 - 1939Extrait de la notice :
…Faux témoignage, outrage à témoin.…
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Cote : 315 J 514Période : 1940 - 2009Extrait de la notice :
…Témoignage, tracts, documentation, notes manuscrites, discours.…
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Cote : 3 W 525Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…n° 0321 : Faux témoignage en matière civile.…
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Cote : 315 J 431Période : 1938 - 2016Extrait de la notice :
…Procès-verbaux, notes manuscrites, rapports, entretien, tracts, discours, articles de presse, témoignage…
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Cote : 53 JPériode : 1953 - 1982Extrait de la notice :
…Cette documentation recouvre les années 1953 à 1982 ; elle est un témoignage précieux sur la vie politique…
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Cote : 3 U 3 1181Période : 1852 - 1852Extrait de la notice :
…concussion, contravention aux loi sur le recrutement militaire, diffamation, escroquerie, faux témoignage…
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Cote : 315 J 476Période : 1996 - 2003Extrait de la notice :
…. - Témoignage sur la période 1934-1942, réunion de l'amicale des vétérans.…
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Contre Valentin Lorenzi et Anna Mongard, pour faux témoignage et subornation de témoin, à Marseille.Cote : 2 U 2 3619Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Contre Valentin Lorenzi et Anna Mongard, pour faux témoignage et subornation de témoin, à Marseille.…
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Cote : 2 U 2 3621Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Contre Laurent Lodo, Emilien Viale et Charles Lagorio, pour faux témoignage et subornation de témoin,…