Témoignage
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Cote : 3 W 447Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…n° 0791 : Faux témoignage en matière correctionnelle et subornation de témoignage.…
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Cote : 2 U 2 3601 à 3622Période : 1801 - 1939Extrait de la notice :
…Faux témoignage, outrage à témoin.…
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Cote : 315 J 514Période : 1940 - 2009Extrait de la notice :
…Témoignage, tracts, documentation, notes manuscrites, discours.…
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Cote : 3 W 525Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…n° 0321 : Faux témoignage en matière civile.…
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Cote : 315 J 431Période : 1938 - 2016Extrait de la notice :
…Procès-verbaux, notes manuscrites, rapports, entretien, tracts, discours, articles de presse, témoignage…
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Cote : 53 JPériode : 1953 - 1982Extrait de la notice :
…Cette documentation recouvre les années 1953 à 1982 ; elle est un témoignage précieux sur la vie politique…
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Cote : 3 U 3 1181Période : 1852 - 1852Extrait de la notice :
…concussion, contravention aux loi sur le recrutement militaire, diffamation, escroquerie, faux témoignage…
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Cote : 315 J 476Période : 1996 - 2003Extrait de la notice :
…. - Témoignage sur la période 1934-1942, réunion de l'amicale des vétérans.…
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Contre Valentin Lorenzi et Anna Mongard, pour faux témoignage et subornation de témoin, à Marseille.Cote : 2 U 2 3619Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Contre Valentin Lorenzi et Anna Mongard, pour faux témoignage et subornation de témoin, à Marseille.…
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Cote : 2 U 2 3621Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Contre Laurent Lodo, Emilien Viale et Charles Lagorio, pour faux témoignage et subornation de témoin,…
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Cote : 2 U 2 3604Période : 1810 - 1810Extrait de la notice :
…Contre Elisabeth Blain, couturière, pour faux témoignage dans le procès instruit contre Antoine Rey,…
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Cote : 2 U 2 3602Période : 1802 - 1803Extrait de la notice :
…Contre François Ravi, cultivateur, pour faux témoignage dans l'affaire instruite contre Bruno Garcin,…
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Cote : 2 U 2 3605Période : 1816 - 1816Extrait de la notice :
…Contre Etienne Passerin, ménager, pour faux témoignage dans le procès instruit contre Jean-Joseph Turc…
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Cote : 2 U 2 3610Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…Contre Germain Bellon, cultivateur, pour faux témoignage en matière correctionnelle, entre Joseph Dozol…
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Cote : 2 U 2 3617Période : 1859 - 1859Extrait de la notice :
…Contre Jean Girard, garde particulier, pour faux témoignage en matière correctionnelle dans un procès…
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Cote : 65 JPériode : 1948 - 1990Extrait de la notice :
…Ce fonds déposé, d'une grande richesse, est un témoignage important sur l'architecture des "trente glorieuses…
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Cote : 2 U 2 3615Période : 1855 - 1855Extrait de la notice :
…Contre Marie Mousquet, couturière, et Marie Gollier, pour faux témoignage, subornation de témoin, complicité…
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Cote : 2 U 2 3616Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…Contre Victor Bertrand, charretier, pour faux témoignage dans le procès instruit contre Jean-Baptiste…
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Cote : 2 U 2 3601Période : 1801 - 1802Extrait de la notice :
…Claire Thevenin, revendeuse, Marie Cartier, couturière, Elisabeth Pinatel, revendeuse, pour faux témoignage…
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Cote : 2 U 2 3603Période : 1806 - 1806Extrait de la notice :
…Antoine Ferrier, cultivateur de Cabannes, Jean Véran-Ganteaume, jardinier de Cabannes, pour faux témoignage…
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Cote : 2 U 2 3606Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Contre Joseph Saules et Honoré Guichard, charretiers, Joseph Isnard, journalier, pour faux témoignage…
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Cote : 2 U 2 3612Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…Contre Jean-Baptiste Joseph Car, boulanger, et Thérèse Chevalier-Chambert, domestique, pour faux témoignage…
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Cote : 2 U 2 3607Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…, Jean-Baptiste Yves, perruquier de Sénas, Pierre Bourrillon, guichetier aux prisons, pour faux témoignage…
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Cote : 2 U 2 3614Période : 1854 - 1854Extrait de la notice :
…Elysée Blanc, garçon boulanger, Fénelon Roux, boulanger, Joseph Silvy, maréchal-ferrant, pour faux témoignage…
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Cote : 2 U 2 3611Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Digne (Basses-Alpes), Hypolite Lombard, propriétaire et adjoint au maire de Marcoux, pour faux témoignage…