outillage public
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Cote : S 7730Période : 1889 - 1896Extrait de la notice :
…Outillage public des quais, demande et concession de terrains pour les entrepôts et magasins de la Chambre de commerce et d'industrie, enquête d'utilité…
…Outillage public des quais, demande et concession de terrains pour les entrepôts et magasins de la Chambre de commerce et d'industrie, enquête d'utilité…
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Cote : S 13420Période : 1913 - 1928Extrait de la notice :
…Organisation d'un outillage public : extrait du registre de délibérations de la chambre de commerce, tableau statistique du port, notice explicative, rapports…
…Organisation d'un outillage public : extrait du registre de délibérations de la chambre de commerce, tableau statistique du port, notice explicative, rapports…
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Cote : S 5077Période : 1921 - 1932Extrait de la notice :
…Outillage public ; organisation : décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations de la chambre de commerce, notice…
…Outillage public ; organisation : décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations de la chambre de commerce, notice…
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Période : 1770 - 1962Extrait de la notice :
…Outillage public…
…Outillage public…
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Cote : S 7877Période : 1908 - 1939Extrait de la notice :
…Travaux neufs et d'entretien, outillage public, taxes : décret, décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du conseil général…
…Travaux neufs et d'entretien, outillage public, taxes : décret, décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du conseil général…
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Cote : S 5338Période : 1923 - 1929Extrait de la notice :
…Concession d'outillage public à la commune, création de nouvelles taxes : décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations…
…Concession d'outillage public à la commune, création de nouvelles taxes : décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations…
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Cote : S 7859Période : 1926 - 1935Extrait de la notice :
…Concession d'outillage public à la commune, création de nouvelles taxes : décret, décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, extrait de délibération…
…Concession d'outillage public à la commune, création de nouvelles taxes : décret, décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, extrait de délibération…
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Cote : S 4365Période : 1897 - 1922Extrait de la notice :
…Outillage public, nouveau cahier des charges de concession à la Chambre de commerce et d'industrie : décret, loi, décision ministérielle, arrêté préfectoral…
…Outillage public, nouveau cahier des charges de concession à la Chambre de commerce et d'industrie : décret, loi, décision ministérielle, arrêté préfectoral…
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Cote : S 12784Période : 1922 - 1938Extrait de la notice :
…Outillage public, nouveaux tarifs d'usage des grues et des hangars à marchandises : décisions ministérielles, arrêté préfectoral, procès-verbaux de réunions…
…Outillage public, nouveaux tarifs d'usage des grues et des hangars à marchandises : décisions ministérielles, arrêté préfectoral, procès-verbaux de réunions…
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Cote : S 12783Période : 1926 - 1939Extrait de la notice :
…Outillage public, relèvement des taxes et des tarifs d'usage : décret, décisions ministérielles, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations…
…Outillage public, relèvement des taxes et des tarifs d'usage : décret, décisions ministérielles, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations…