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Cote : 262 G 1Période : 1754 - 1754Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réparations de l'église, procès-verbal d'adjudication…
…PROCES-VERBAL…
…Présentation du contenu Réparations de l'église, procès-verbal d'adjudication…
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Cote : 108 H 1Période : 1736 - 1741Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Etablissement : avis, procès-verbal, legs, mémoire, état nominatif.…
…PROCES-VERBAL…
…Présentation du contenu Etablissement : avis, procès-verbal, legs, mémoire, état nominatif.…
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Cote : 256 G 1 - 4Période : 1549 - 1789Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbal de remise des titres de la fabrique à Jean Boucher : marguillier, donations et rentes, déclarations des biens de…
…PROCES-VERBAL…
…Présentation du contenu Procès-verbal de remise des titres de la fabrique à Jean Boucher : marguillier, donations et rentes, déclarations des biens de…
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Cote : 479 G 1Période : 1743 - 1743Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbal d'inspection de la chapelle castrale du châte de Saint-Liébaut (Estissac) par Gilbert Monteneau, chanoine de la collégiale…
…PROCES-VERBAL…
…Présentation du contenu Procès-verbal d'inspection de la chapelle castrale du châte de Saint-Liébaut (Estissac) par Gilbert Monteneau, chanoine de la collégiale…
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Cote : ED 299 1 - 44Période : 1692 - 1955Extrait de la notice :
…Registres paroissiaux, registres de délibérations du conseil municipal, procès-verbal de remembrement, dossier relatif à la réparation du presbytère.…
…PROCES-VERBAL…
…Registres paroissiaux, registres de délibérations du conseil municipal, procès-verbal de remembrement, dossier relatif à la réparation du presbytère.…
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Cote : 1 B 1 * - 1046 * , 1068 * - 2976 *Période : 1556 - 1790Extrait de la notice :
…Etats généraux de 1789 : cahiers de doléances des communautés dépendant du bailliage de Troyes ; assignations aux membres des trois ordres, procès-verbal…
…de l'assemblée préliminaire du tiers-état du bailliage de Troyes, procès-verbal de dépouillement de cahiers de doléances de paroisses de la Marne et de…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : ED 084 1 - 6Période : 1627 - 1867Extrait de la notice :
…Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal, 1826. Affaires militaires, 1815-1867.…
…PROCES-VERBAL…
…Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal, 1826. Affaires militaires, 1815-1867.…
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Cote : ED 392 1 - 13Période : 1821 - 1941Extrait de la notice :
…PROCES-VERBAL…
…PROCES-VERBAL D'ELECTION…
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Cote : 11 U 1 - 188Extrait de la notice :
…PROCES-VERBAL D'INFRACTION…
…PROCES-VERBAL…
…PROCES-VERBAL D'ELECTION…
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Cote : HD 387 1779 - 1954Période : 1779 - 1944Extrait de la notice :
…Bureau d'admission du service des enfants assistés : rapport de situation sur la famille, procès-verbal d'admission, 1851-1929.…
…PROCES-VERBAL…
…Bureau d'admission du service des enfants assistés : rapport de situation sur la famille, procès-verbal d'admission, 1851-1929.…