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Cote : 303 W 47Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Procès-verbal des délibérations, budget primitif.…
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Cote : MC/ET/XXXVIII/387Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, janvier 1750 - 26 septembre 1755 (étude XXXVIII)Extrait de la notice :
…Procès-verbal tendant à l'inventaire d'André Couet.…
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Cote : MC/ET/XXXVIII/387Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, janvier 1750 - 26 septembre 1755 (étude XXXVIII)Extrait de la notice :
…Procès-verbal tendant à l'inventaire de Pierre Hubert Hervieux.…
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Cote : 303 W 109Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…des débats, budget supplémentaire : rapport du président, décision modificative 1 : procès-verbal des…
…Recueil de décisions, rapport du préfet, rapport du Président du Conseil général, budget primitif : procès-verbal…
…3 : projet et procès-verbal des débats, programmation des équipements publics : recueil des décisions…
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Cote : 304 W 10Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Budget primitif : budget, rapport du président, procès-verbal des débats.…
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Cote : MC/ET/LXXIV/45Extrait de la notice :
…Procès-verbal d'addition d'inventaire concernant Pierre Lambert, et Jean Dubois.…
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Cote : MC/RS//1131Extrait de la notice :
…Dépôt du procès-verbal d'expertise du domaine de la Malmaison.…
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Cote : 303 W 102Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…des débats, recueil des décisions, rapport du préfet, rapport supplémentaire, budget primitif : procès-verbal…
…des débats ; programmation des équipements publics : procès-verbal des débats et recueil des décisions…
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Cote : MC/ET/VII/278Extrait de la notice :
…Procès-verbal d'inventaire de Marie Claude Morand, épouse de Nicolas Duport.…
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Cote : MC/ET/VII/279Extrait de la notice :
…Procès-verbal tendant à l'inventaire après décès de Marie Clotilde Roumier.…