-
Cote : F 734Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Procès-verbal d'élection du commandeur de Lamirault comme maire de Chaumont (1790, 26 janvier).…
…Procès-verbal d'élection du commandeur de Lamirault comme maire de Chaumont (1790, 26 janvier).…
-
Cote : 4 Fi 138-1-2Période : 1901 - 2000Fonds : Diapositives (sous-série 4 Fi)Extrait de la notice :
…Procès-verbal des réunions des députés champenois (A. D. H. M. : F 58, 2 clichés).…
…Procès-verbal des réunions des députés champenois (A. D. H. M. : F 58, 2 clichés).…
-
Cote : 4 Fi 130-1 et 2Période : 1901 - 2000Fonds : Diapositives (sous-série 4 Fi)Extrait de la notice :
…Procès-verbal officiel de délimitation du département, 1ère page (A. D. H. M. : F 58, 2 clichés).…
…Procès-verbal officiel de délimitation du département, 1ère page (A. D. H. M. : F 58, 2 clichés).…
-
Cote : 4 Fi 131-1 et 2Période : 1901 - 2000Fonds : Diapositives (sous-série 4 Fi)Extrait de la notice :
…Procès-verbal officiel de délimitation de département, 2ème page (A. D. H. M. : F 58, 2 clichés).…
…Procès-verbal officiel de délimitation de département, 2ème page (A. D. H. M. : F 58, 2 clichés).…
-
Cote : F 7Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Procès-verbal de l'Assemblée du bailliage du 27 juin 1789 au sujet des mandats des députés de la noblesse par J-N Laloy (manuscrit).…
…Procès-verbal de la séance de l'Assemblée du bailliage de Chaumont sur le règlement fait par le Roi, concernant les mandats des Députés de la noblesse…
…Procès-verbal de l'Assemblée du bailliage du 27 juin 1789 au sujet des mandats des députés de la noblesse par J-N Laloy (manuscrit).…
-
Cote : F 317Période : 1784 - 1792Extrait de la notice :
…Procès-verbal de mise sous scellés des objets mobiliers et des titres de la commanderie (1792, 9 novembre, copie).…
…Procès-verbal de mise sous scellés des objets mobiliers et des titres de la commanderie (1792, 9 novembre, copie).…
-
Cote : F 133Période : 1592 - 1592Extrait de la notice :
…Note de la main de P-A Laloy d'après le procès-verbal d'érection de cette église.…
…Note de la main de P-A Laloy d'après le procès-verbal d'érection de cette église.…
-
Cote : F 372Période : 1594 - 1800Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la visite du château et de la citadelle de Coiffy (1594). Titres et mémoires concernant le domaine de Coiffy.…
…Procès-verbal de la visite du château et de la citadelle de Coiffy (1594). Titres et mémoires concernant le domaine de Coiffy.…
-
Cote : 1 Fi 1636Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Le projet de protocole dit "de Grenelle" par le Ministère des Affaires Sociales : procès-verbal du 27 mai 1968 d'après la C.G.T "la vie ouvrière" (0,30…
…Le projet de protocole dit "de Grenelle" par le Ministère des Affaires Sociales : procès-verbal du 27 mai 1968 d'après la C.G.T "la vie ouvrière" (0,30…
-
Cote : F 522Période : 1771 - 1778Extrait de la notice :
…Lettre d'envoi à l'évêque de Langres du procès-verbal d'adjudication des travaux (1773).…
…Lettre d'envoi à l'évêque de Langres du procès-verbal d'adjudication des travaux (1773).…