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Cote : 1 G 1116Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…1782, 19 mars (procès-verbal incomplet).…
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Cote : AFF11602Période : 1789 - 1793Extrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de la convention nationale…
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Extrait de la notice :
…[commission du procès-verbal] et Gosselin (M.) [commission du procès-verbal]…
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Extrait de la notice :
…[commission du procès-verbal] et Starek (M.) [commission du procès-verbal]…
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Extrait de la notice :
…[commission du procès-verbal] et de Devouge (M.) [commission du procès-verbal]…
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Extrait de la notice :
…[commission du procès-verbal] et de Boitel (M.) [commission du procès-verbal]…
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Extrait de la notice :
…[commission du procès-verbal]…
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Cote : 1 G 1116Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…1777, 12 janvier (procès-verbal en double, avec une ordonnance du 2 février).…
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Cote : AFF11614Période : 1795 - 1795Extrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal du district de Saint-Marcellin, du 9 Fructidor, l'an 3……
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Extrait de la notice :
…[commission du procès-verbal]…
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Cote : AFF16798Extrait de la notice :
…… Extrait du procès-verbal … sur l'intérêt capital qui s'attache à grossir les réserves en or…
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Cote : AFF16893Extrait de la notice :
…Chambre des députés : extrait du procès-verbal de la séance du mercredi 13 octobre 1915…
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Cote : VAL 401/088Extrait de la notice :
…Procès-verbal d'exhumation et du transfert du corps de Rouget de l'Isle au Panthéon…
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Période : 1887 - 1945Extrait de la notice :
…(II Procès verbal)…
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Extrait de la notice :
…Commission paritaire de la faculté de pharmacie de Strasbourg - Procès-verbal de la séance du 28 mai…
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Extrait de la notice :
…Commission paritaire de la faculté de pharmacie de Strasbourg - Procès-verbal de la séance du 29 mai…
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Extrait de la notice :
…Commission paritaire de la faculté de pharmacie de Strasbourg – Procès-verbal de la séance du 22 mai…
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Extrait de la notice :
…Commission paritaire de la faculté de pharmacie de Strasbourg - Procès-verbal de la séance du 24 mai…
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Extrait de la notice :
…Commission paritaire de la faculté de pharmacie de Strasbourg - Procès-verbal de la séance du 27 mai…
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Cote : AFF11349 (1)Extrait de la notice :
…Le citoyen Pichot… dressera procès-verbal de toutes les entraves qui pourraient être apportées à son…
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Cote : AFF11349 (2)Extrait de la notice :
…Le citoyen Pichot… dressera procès-verbal de toutes les entraves qui pourraient être apportées à son…
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Cote : VAL 535/022Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Un procès-verbal d'audition d'un soldat français prisonnier en Allemagne sur l'un de ses camarades disparu…
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Cote : AFF16890Extrait de la notice :
…Chambre des députés : extrait du procès-verbal de la séance du jeudi 18 mars 1915. Discours de M.…
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Cote : AFF16918Extrait de la notice :
…Sénat : extrait du procès-verbal de la séance du samedi 13 janvier 1916. Discours prononcé par M.…
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Cote : AFF16886Extrait de la notice :
…Chambre des députés : extrait du procès-verbal de la séance du vendredi 12 novembre 1915.…