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Cote : 1 G 1116Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…1782, 19 mars (procès-verbal incomplet).…
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Cote : AFF11602Période : 1789 - 1793Extrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de la convention nationale…
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Extrait de la notice :
…[commission du procès-verbal] et Starek (M.) [commission du procès-verbal]…
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Extrait de la notice :
…[commission du procès-verbal] et Gosselin (M.) [commission du procès-verbal]…
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Extrait de la notice :
…[commission du procès-verbal] et de Devouge (M.) [commission du procès-verbal]…
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Extrait de la notice :
…[commission du procès-verbal] et de Boitel (M.) [commission du procès-verbal]…
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Extrait de la notice :
…[commission du procès-verbal]…
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Cote : 1 G 1116Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…1777, 12 janvier (procès-verbal en double, avec une ordonnance du 2 février).…
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Cote : AFF11614Période : 1795 - 1795Extrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal du district de Saint-Marcellin, du 9 Fructidor, l'an 3……
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Extrait de la notice :
…[commission du procès-verbal]…
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