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Cote : 834/FOSS/115Période : 1639 - 1639Extrait de la notice :
…Procès-verbal d'abandon d'enfant, 17 août 1639.…
…Procès-verbal d'abandon d'enfant, 17 août 1639.…
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Cote : CND/177Période : 1754 - 1754Extrait de la notice :
…Croquis inséré dans le procès-verbal d'arpentage. Éch. 1/296. - Orientation signalée.…
…Croquis inséré dans le procès-verbal d'arpentage. Éch. 1/296. - Orientation signalée.…
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Cote : CND/319Période : 1746 - 1746Extrait de la notice :
…Plan exécuté sur arrêt de la cour du 7 septembre 1743, pour être annexé au procès-verbal de l'architecte du 8 novembre 1743.…
…Les lettres ou chiffres figurant sur certaines parties renvoient à ce procès-verbal, conservé dans la liasse dont est extrait le plan.…
…Plan exécuté sur arrêt de la cour du 7 septembre 1743, pour être annexé au procès-verbal de l'architecte du 8 novembre 1743.…
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Cote : CND/175Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Croquis inséré dans le procès-verbal d'arpentage. Éch. 1/2535. - Orientation portée.…
…"Procès-verbal d'arpentage. Marais de l'hôpital Saint-Louis tenus par Meusnier, Vve Meusnier et Doinet", 17 juillet 1784.…
…Croquis inséré dans le procès-verbal d'arpentage. Éch. 1/2535. - Orientation portée.…
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Cote : CND/807Période : 1796 - 1796Extrait de la notice :
…Les parcelles sont numérotées de 1 à 106, à l'encre rouge et, dans le procès-verbal correspondant, groupées par terroir avec indication des superficies…
…Les parcelles sont numérotées de 1 à 106, à l'encre rouge et, dans le procès-verbal correspondant, groupées par terroir avec indication des superficies…
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Cote : CND/176Période : 1740 - 1740Extrait de la notice :
…Croquis inséré dans le procès-verbal d'arpentage. Éch. 1/2650. - L'orientation portée est erronée, la direction de la flèche indique l'est.…
…Croquis inséré dans le procès-verbal d'arpentage. Éch. 1/2650. - L'orientation portée est erronée, la direction de la flèche indique l'est.…
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Cote : CND/811Période : 1734 - 1734Extrait de la notice :
…. - Il s'agit d'un procès-verbal d'arpentage, composé de 117 notices numérotées, chacune constituée d'un descriptif et d'un croquis.…
…. - Il s'agit d'un procès-verbal d'arpentage, composé de 117 notices numérotées, chacune constituée d'un descriptif et d'un croquis.…
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Cote : 834/FOSS/123Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…"Procès-verbal des femmes tuées dans la journée du 4 septembre 1792 à la maison de la Salpêtrière".…
…"Procès-verbal des femmes tuées dans la journée du 4 septembre 1792 à la maison de la Salpêtrière".…
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Cote : CND/187Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…2 croquis insérés dans le procès-verbal d'arpentage. Éch. 1/1300. - Orientation indiquée.…
…Procès-verbal d'arpentage", 3 août 1775. Signé en fin : J. B. J. Robinot [fermier], Mérigon [Benoît, panetier de l'Hôtel-Dieu], Rivière.…
…2 croquis insérés dans le procès-verbal d'arpentage. Éch. 1/1300. - Orientation indiquée.…
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Cote : CND/170Période : 1755 - 1755Extrait de la notice :
…Croquis à la suite du procès-verbal d'arpentage. Éch. 1/821. - Terres situées le long des murs de l'hôpital Saint-Louis, au nord-est.…
…Croquis à la suite du procès-verbal d'arpentage. Éch. 1/821. - Terres situées le long des murs de l'hôpital Saint-Louis, au nord-est.…