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Cote : 1 N 18Période : 1812 - 1812Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…Contenu Procès-verbal du 23 avril.…
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Cote : 249 W 75Période : 1976 - 1976Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…du 17 mai au 11 juin. 3e session extraordinaire : procès-verbal du 18 juin.…
…Contenu 1re session ordinaire : procès-verbal du 17 mars. 2e session extraordinaire : procès-verbaux…
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Cote : 250 W 15Période : 1986 - 1986Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…Contenu Procès-verbal du 30 septembre 1986…
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Cote : 250 W 27Période : 1990 - 1990Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…Contenu Procès-verbal du 21 juin 1990…
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Cote : 250 W 41Période : 1994 - 1994Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…Contenu Procès-verbal du 20 janvier 1994…
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Cote : 250 W 49Période : 1996 - 1996Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…Contenu Procès-verbal du 25 mars 1996…
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Cote : 250 W 54Période : 1997 - 1997Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…Contenu Procès-verbal du 30 juin 1997…
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Cote : 250 W 56Période : 1997 - 1997Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…Contenu Procès-verbal du 19 décembre 1997…
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Cote : 249 W 16Période : 1953 - 1953Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…Contenu 1re session extraordinaire : procès-verbal du 14 février. 2e session extraordinaire : procès-verbal…
…mai. 3e session extraordinaire : procès-verbaux du 15 et 16 juin. 2e session ordinaire : procès-verbal…
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Cote : 249 W 28Période : 1959 - 1959Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…1re session extraordinaire : procès-verbaux du 23 au 25 mars. 2e session extraordinaire : procès-verbal…
…du 28 juillet. 2e session ordinaire : procès-verbal du 12 novembre. 4e session extraordinaire …
…avril. 1re session ordinaire : procès-verbaux du 11 au 18 mai. 3e session extraordinaire : procès-verbal…