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Cote : 1 T 630Période : 1883 - 1929Extrait de la notice :
…Délibérations particulières (21 mai 1883-17 janvier 1884) ; procès-verbal de la séance du 25 juin 1929…
…procès-verbal…
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Cote : 1 N 38Période : 1832 - 1832Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…procès-verbal…
…Contenu 3e session extraordinaire : procès-verbal du 20 février 1832.…
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Cote : 1 N 18Période : 1812 - 1812Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…procès-verbal…
…Contenu Procès-verbal du 23 avril.…
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Cote : 249 W 75Période : 1976 - 1976Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…procès-verbal…
…du 17 mai au 11 juin. 3e session extraordinaire : procès-verbal du 18 juin.…
…Contenu 1re session ordinaire : procès-verbal du 17 mars. 2e session extraordinaire : procès-verbaux…
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Cote : 1 N 89Période : 1876 - 1876Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…procès-verbal…
…Contenu Session extraordinaire : procès-verbal du 21 juillet.…
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Cote : 249 W 20Période : 1955 - 1955Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…procès-verbal…
…Contenu 1re session extraordinaire : procès-verbal du 29 janvier. 1re session ordinaire : procès-verbaux…
…du 27 au 30 avril. 2e session extraordinaire : procès-verbal du 1er avril. 3e session extraordinaire…
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Cote : 249 W 54Période : 1972 - 1972Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…procès-verbal…
…Contenu 2e session extraordinaire : procès-verbaux du 15 au 20 mars. 1re session ordinaire : procès-verbal…
…du 24 avril. 3e session extraordinaire : procès-verbal du 5 mai. 4e session extraordinaire : procès-verbaux…
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Cote : 250 W 15Période : 1986 - 1986Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…procès-verbal…
…Contenu Procès-verbal du 30 septembre 1986…
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Cote : 250 W 41Période : 1994 - 1994Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…procès-verbal…
…Contenu Procès-verbal du 20 janvier 1994…
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Cote : 1 N 56Période : 1848 - 1848Fonds : Conseil général de VaucluseExtrait de la notice :
…procès-verbal…
…Contenu Session extraordinaire : procès-verbal du 29 mars.…