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Cote : 1J/1756Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Procès-verbal de pesée de l'argenterie des églises supprimées dans l'étendue du District de Chinon…
…1J1756 - Procès-verbal de pesée de l'argenterie des églises supprimées dans l'étendue du District de…
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Cote : 2694W1-53Période : 1958 - 2004Extrait de la notice :
…procès-verbal de remembrement…
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Cote : 1784 W 1-67Période : 1962 - 1992Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
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Cote : 1614 W 1-2Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
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Cote : 1578 W 1-5Période : 1940 - 1958Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
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Cote : 1549 W 1Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
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Cote : 1635 W 1-3Période : 1944 - 1960Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
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Cote : 1657 W 1-3Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…procès-verbal d'examen…
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Cote : GGA 20L 1 à 113Période : 1846 - 1906Extrait de la notice :
…le plus souvent indigènes, tableaux nominatifs de propriétés foncières et de leur contenance, procès-verbal…
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Cote : GGA 4M 1 à 16Période : 1929 - 1959Extrait de la notice :
…pièces officielles établies in fine, à savoir l'arrêté du gouvernement général de l'Algérie portant procès-verbal…
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Cote : GGA 22L 1 à 86Période : 1872 - 1907Extrait de la notice :
…le plus souvent indigènes, tableaux nominatifs de propriétés foncières et de leur contenance, procès-verbal…
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Cote : GGA 21L 1 à 118Période : 1872 - 1905Extrait de la notice :
…le plus souvent indigènes, tableaux nominatifs de propriétés foncières et de leur contenance, procès-verbal…
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Cote : 1J/1718Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la "séance publique tenue pour la réorganisation des autorités constituées séantes à…
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Cote : 91 7K 1 à 22Période : 1847 - 1879Extrait de la notice :
…: vérification des titres produits, application de ces derniers sur les lieux, rédaction d’un procès-verbal…
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Cote : 2U1-1011Période : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…comprennent la liste des jurés et des témoins, l'interrogatoire de l'accusé, la déclaration du jury, le procès-verbal…
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Cote : 93 3G 1 à 38Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…parfois s’étendant également aux pièces ayant trait au statut des Juifs, ainsi que l’atteste le procès-verbal…
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Cote : SUPCOL 1 à 94Période : 1856 - 1939Extrait de la notice :
…Lorsqu'un dossier présentait différents stades d'élaboration d'un procès-verbal ou d'un rapport, ces…
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Cote : 93 2Y 554-839Période : 1853 - 1962Extrait de la notice :
…Le procès-verbal de remise des bâtiments est signé le 16 août 1950 pour la prison militaires de Constantine…
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Extrait de la notice :
…jour complémentaire de l'an IX (22 septembre 1801). la mort par guillotine, évoquée ainsi dans un procès-verbal…