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Cote : 2921W/1-97Période : 2006 - 2018Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 2995W1-11Période : 2007 - 2014Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 1891 W 1 - 42Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 2520 W 1 à 64Période : 1978 - 2015Extrait de la notice :
…procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 835W/1-5Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Référendum de 1972 : procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement, bulletins et enveloppes…
…Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement, bulletins et enveloppes nuls (23…
…835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement, bulletins et enveloppes nuls…
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Cote : 912W/1-6Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…électorales : tableaux rectificatifs, classement par canton ; canton de Bièvres, référendum : procès-verbal…
…Listes électorales (1970-1972) ; Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement…
…912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement…
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Cote : 995W/1-12Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…procès-verbal d'élection…
…procès-verbal d'élection…
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Cote : 1104W/1-12Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…procès-verbal d'élection…
…procès-verbal d'élection…
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Cote : 993W/1-6Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…procès-verbal d'élection…
…procès-verbal d'élection…
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Cote : 1294W/1-336Période : 1940 - 1966Extrait de la notice :
…famille (conseil de famille, enquête sociale, placement d'un enfant, droit de garde), divorce (procès-verbal…
…notoriété, contrat), autorité paternelle (déchéance), biens immobiliers et mobiliers (expropriation, procès-verbal…
…nomination, démission), succession (comptes, envoi en possession, liquidation, partage), testament (procès-verbal…
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Cote : 2673W/1-12Période : 1987 - 2014Extrait de la notice :
…de la Direction de la Prévention santé (2001-2009), documents pour la carte santé (1998-1999), procès-verbal…
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Cote : 994W/1-12Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…procès-verbal d'élection…
…procès-verbal d'élection…
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Cote : 856W/1/1-1/42;856W2/1-2/42;856W3/1-3/38;856W4/1-4/34Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…procès-verbal d'enquête…
…procès-verbal d'enquête…
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Cote : 1191W/1-16Période : 1971 - 1983Extrait de la notice :
…procès-verbal d'élection…
…procès-verbal d'élection…
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Cote : 1708W/1-14Période : 1914 - 1973Extrait de la notice :
…1 – Procès-verbal de la séance du Conseil général faisant mention de la création du bureau de Corbeil…
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Cote : 3 H 1-90Période : 1275 - 1834Extrait de la notice :
…Parmi les documents les plus surprenants se trouve un procès-verbal d’enquête réalisé dans l’abbaye en…
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Cote : EDEPOT16 CC/1-1S/6Période : 1666 - 1982Extrait de la notice :
…des séries anciennes du cadre de classement des archives communales, notamment la série CC (un procès-verbal…
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Cote : EDEPOT75 CC/1-5Q/17Période : 1605 - 1991Extrait de la notice :
…noter la présence d'un plan cadastral de la paroisse en couleur datant de 1768 (série CC), le procès-verbal…
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Cote : 3P/1-5496Période : 1804 - 1952Extrait de la notice :
…angles et des directions qui déterminent la circonscription de la commune pour faire suite au procès-verbal…
…du produit net imposable de toutes les natures de propriétés non bâties, divisées par classe. - Procès-verbal…
…Documents préparatoires à l'établissement du cadastre dans le canton de Longjumeau, comprenant : - Procès-verbal…
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Cote : 2 U 2 1 à 1003Période : 1808 - 1975Extrait de la notice :
…l'interrogatoire de l'accusé par le président de la cour d'assises, la déclaration du jury, le procès-verbal…
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Cote : EDEPOT58 1A/1-1S/7Période : 1643 - 1947Extrait de la notice :
…D'autre part, le procès-verbal d'adjudication faisant état de la vente aux enchères des biens de l'Eglise…
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Cote : 1781W/1-140Période : 1830 - 1988Extrait de la notice :
…distribution des lots) et un suivi précis des travaux (exécution, déroulement et paiement des travaux, et procès verbal…
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Cote : 1786W/1-224Période : 1921 - 1982Extrait de la notice :
…prescriptions générales et spéciales, règlement de chantier, devis, soumission des entreprises et procès-verbal…