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Cote : 2 R 27Période : 1909 - 1940Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…procès-verbal…
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Cote : 2 R 28Période : 1909 - 1916Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…procès-verbal…
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Cote : 2 O 160/30Période : 1850 - 1850Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Forêt communale : procès-verbal de délimitation.…
…Forêt communale : procès-verbal de délimitation.…
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Cote : 1 R 350 - 416Période : 1871 - 1939Extrait de la notice :
…Conseil de révision : procès-verbal des opérations par classe.…
…Conseil de révision : procès-verbal des opérations par classe.…
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Cote : 3 R 34 - 36Période : 1926 - 1933Extrait de la notice :
…Élections au conseil d'administration de l'office départemental des pupilles de la nation, organisation, élections des représentants : extrait du procès-verbal…
…procès-verbal d'élection…
…Élections au conseil d'administration de l'office départemental des pupilles de la nation, organisation, élections des représentants : extrait du procès-verbal…
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Cote : 3 E 2702Période : 1683 - 1685Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…À noter : règlement d'affaires de famille (famille de Chastanet), château de Maignaut (4 mars 1683) ; procès-verbal de visite du moulin à eau de Camarade…
…À noter : règlement d'affaires de famille (famille de Chastanet), château de Maignaut (4 mars 1683) ; procès-verbal de visite du moulin à eau de Camarade…
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Cote : 3 R 33Période : 1923 - 1924Extrait de la notice :
…Élections au conseil d'administration, organisation, élections des représentants : extrait du procès-verbal de nomination (1923-1924).…
…procès-verbal d'élection…
…Élections au conseil d'administration, organisation, élections des représentants : extrait du procès-verbal de nomination (1923-1924).…
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Cote : 16 Z 1Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Procès verbal d'installation du comité du syndicat, comptes rendus de réunion, pièces préparatoires et annexes, courrier…
…Procès verbal d'installation du comité du syndicat, comptes rendus de réunion, pièces préparatoires et annexes, courrier…
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Cote : 4 N 1353Période : 1930 - 1930Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Extension de l'établissement hippique de transition du Garros, quartier Dessoles, croquis annexé au procès-verbal de remise des terrains : plan parcellaire…
…Extension de l'établissement hippique de transition du Garros, quartier Dessoles, croquis annexé au procès-verbal de remise des terrains : plan parcellaire…
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Cote : 3 R 40Période : 1918 - 1924Extrait de la notice :
…procès-verbal de réunion…