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Cote : 2 R 27Période : 1909 - 1940Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 2 R 28Période : 1909 - 1916Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 2 O 160/30Période : 1850 - 1850Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Forêt communale : procès-verbal de délimitation.…
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Cote : 1 R 350 - 416Période : 1871 - 1939Extrait de la notice :
…Conseil de révision : procès-verbal des opérations par classe.…
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Cote : 3 R 34 - 36Période : 1926 - 1933Extrait de la notice :
…départemental des pupilles de la nation, organisation, élections des représentants : extrait du procès-verbal…
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Cote : 3 E 2702Période : 1683 - 1685Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…: règlement d'affaires de famille (famille de Chastanet), château de Maignaut (4 mars 1683) ; procès-verbal…
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Cote : 3 R 33Période : 1923 - 1924Extrait de la notice :
…Élections au conseil d'administration, organisation, élections des représentants : extrait du procès-verbal…
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Cote : 3 R 40Période : 1918 - 1924Extrait de la notice :
…procès-verbal de réunion…
…procès-verbal de réunion…
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Cote : 4 N 1353Période : 1930 - 1930Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Extension de l'établissement hippique de transition du Garros, quartier Dessoles, croquis annexé au procès-verbal…
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Cote : 3 R 31Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…procès-verbal d'élection…
…procès-verbal d'élection…
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