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Cote : 1 G 1116Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…1782, 19 mars (procès-verbal incomplet).…
…1782, 19 mars (procès-verbal incomplet).…
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Cote : 4 U 16 60Période : 1818 - 1818Extrait de la notice :
…Acte de dépôt d'un procès-verbal d'expertise de violons.…
…Acte de dépôt d'un procès-verbal d'expertise de violons.…
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Cote : 4 U 16 60Période : 1818 - 1818Extrait de la notice :
…Procès verbal d'experts pour visite d'un violon argué de contrefaçon.…
…Procès verbal d'experts pour visite d'un violon argué de contrefaçon.…
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Cote : 1 G 1116Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…1777, 12 janvier (procès-verbal en double, avec une ordonnance du 2 février).…
…1777, 12 janvier (procès-verbal en double, avec une ordonnance du 2 février).…
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Cote : 41 H 92Période : 1611 - 1740Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Procès-verbal constatant les dégradations causées par le déluge arrivé la nuit du16 au 17 octobre 1740 au monastère. 2 pièces papier.…
…Procès-verbal constatant les dégradations causées par le déluge arrivé la nuit du16 au 17 octobre 1740 au monastère. 2 pièces papier.…
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Cote : 3 E 202 2Période : 1680 - 1718Extrait de la notice :
…Reliure : années 1688-1689 mélangées ; 1718, puis procès-verbal de visite épiscopale, 3 septembre 1699, en fin de registre.</p>…
…Reliure : années 1688-1689 mélangées ; 1718, puis procès-verbal de visite épiscopale, 3 septembre 1699, en fin de registre.</p>…
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Cote : B 1019Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Collin, Louis (facteur d'archets à Paris) : procès-verbal constatant qu'il n'y a rien dépendant de la succession.…
…Collin, Louis (facteur d'archets à Paris) : procès-verbal constatant qu'il n'y a rien dépendant de la succession.…
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Cote : 1 H 24Période : 1725 - 1725Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…. — Cartes topographiques des villages de Saint-Jean-d’Ormont, Denipaire et Hurbache ; procès-verbal et ordonnance.Les plans ont été extraits de la liasse…
…. — Cartes topographiques des villages de Saint-Jean-d’Ormont, Denipaire et Hurbache ; procès-verbal et ordonnance.Les plans ont été extraits de la liasse…
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Cote : 3 E 202 5Période : 1719 - 1734Extrait de la notice :
…Reliure : 1719 placé après 1724 ; procès-verbal de visite épiscopale, 9 mai 1732, placé devant B. M.…
…Reliure : 1719 placé après 1724 ; procès-verbal de visite épiscopale, 9 mai 1732, placé devant B. M.…
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Cote : 36 H 18Période : 1691 - 1789Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…. — Procès-verbal et plans d’arpentage des pièces d’héritages sises à Golbey et sur le ban d’Épinal (1786, 2 mai). 1 pièce papier, 8 plans.…
…. — Procès-verbal et plans d’arpentage des pièces d’héritages sises à Golbey et sur le ban d’Épinal (1786, 2 mai). 1 pièce papier, 8 plans.…