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Cote : Edpt 343 1G1Période : 1825 - 1826Fonds : Archives communales d'OrtoncourtExtrait de la notice :
…procès-verbal…
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Cote : Edpt 343 1K2Période : 1831 - 1945Fonds : Archives communales d'OrtoncourtExtrait de la notice :
…procès-verbal…
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Cote : Edpt 343 1N1Période : 1797 - 1932Fonds : Archives communales d'OrtoncourtExtrait de la notice :
…Aliénation : exposés, procès-verbal d’évaluation, arrêté préfectoral, plans, acte notarié (an VI-1892). Arpentage : procès-verbal, convention (1840).…
…Aliénation : exposés, procès-verbal d’évaluation, arrêté préfectoral, plans, acte notarié (an VI-1892). Arpentage : procès-verbal, convention (1840).…
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Cote : Edpt 343 4H1Période : 1838 - 1951Fonds : Archives communales d'OrtoncourtExtrait de la notice :
…délibérations du conseil municipal, actes d’engagement, factures, traité pour l’acquisition d’une pompe à incendie, règlement, décret de nomination, procès-verbal…
…délibérations du conseil municipal, actes d’engagement, factures, traité pour l’acquisition d’une pompe à incendie, règlement, décret de nomination, procès-verbal…
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Cote : Edpt 343 1M1Période : 1797 - 1932Fonds : Archives communales d'OrtoncourtExtrait de la notice :
…Presbytère : procès-verbal d’expertise, acte d’acquisition d’une maison et d’un jardin, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance,…
…Cimetière : acte d’acquisition de terrain, arrêté préfectoral, devis, procès-verbal d’adjudication de travaux (1853-1890).…
…Presbytère : procès-verbal d’expertise, acte d’acquisition d’une maison et d’un jardin, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance,…
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Cote : Edpt 343 3F1Période : 1835 - 1941Fonds : Archives communales d'OrtoncourtExtrait de la notice :
…Calamités agricoles, attribution de secours : correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal d’expertise, extrait des délibérations du conseil municipal…
…Calamités agricoles, attribution de secours : correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal d’expertise, extrait des délibérations du conseil municipal…