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Cote : 1 T 1233-1234Période : 1882 - 1942Extrait de la notice :
…Procès-verbal d'installation des fonctionnaires…
…Procès-verbal…
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Cote : J 1396Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…contre Lacour, aubergiste et Pierre Vésant, maçon, de Salornay-sur-Guye : jugement résultant d'un procès-verbal…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : J 1171Période : 1739 - 1739Extrait de la notice :
….- Procès-verbal d'apposition de scellés, à son décès, sur son appartement sis Grande rue à Chalon, par…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 1290 W 7Période : 1976 - 1976Fonds : DDE, arrondissement sud (1290 W)Extrait de la notice :
…technique, bordereau des prix, détail estimatif, plans, correspondance, décompte général et définitif, procès-verbal…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 1290 W 42Période : 1976 - 1978Fonds : DDE, arrondissement sud (1290 W)Extrait de la notice :
…VC 8 à Loché; VC 1 et chemin de desserte à Vinzelles, VC 2 et CR rabattu à Varennes-lès-Mâcon : procès-verbal…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 1 T 8Période : 1860 - 1880Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 1 T 14Période : 1933 - 1934Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 1 T 1233Période : 1882 - 1893Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 1 T 8-15Période : 1860 - 1940Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 1 T 10Période : 1891 - 1906Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de la Préfecture relatives à l'enseignement (1860-1940)Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
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