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Cote : J 1396Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…contre Lacour, aubergiste et Pierre Vésant, maçon, de Salornay-sur-Guye : jugement résultant d'un procès-verbal…
…PROCES-VERBAL…
…contre Lacour, aubergiste et Pierre Vésant, maçon, de Salornay-sur-Guye : jugement résultant d'un procès-verbal…
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Cote : J 1171Période : 1739 - 1739Extrait de la notice :
….- Procès-verbal d'apposition de scellés, à son décès, sur son appartement sis Grande rue à Chalon, par…
…PROCES-VERBAL…
….- Procès-verbal d'apposition de scellés, à son décès, sur son appartement sis Grande rue à Chalon, par…
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Cote : 1290 W 7Période : 1976 - 1976Fonds : DDE, arrondissement sud (1290 W)Extrait de la notice :
…technique, bordereau des prix, détail estimatif, plans, correspondance, décompte général et définitif, procès-verbal…
…PROCES-VERBAL…
…technique, bordereau des prix, détail estimatif, plans, correspondance, décompte général et définitif, procès-verbal…
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Cote : 1290 W 42Période : 1976 - 1978Fonds : DDE, arrondissement sud (1290 W)Extrait de la notice :
…VC 8 à Loché; VC 1 et chemin de desserte à Vinzelles, VC 2 et CR rabattu à Varennes-lès-Mâcon : procès-verbal…
…PROCES-VERBAL…
…VC 8 à Loché; VC 1 et chemin de desserte à Vinzelles, VC 2 et CR rabattu à Varennes-lès-Mâcon : procès-verbal…
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Cote : 12 NUM 80/1Période : 1914 - 1957Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
…Présentation du contenu Lettre d'information à ses parents (1914), extrait du procès-verbal de la commission…
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Période : 1214 - 1800Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
…. - Extrait du Procès-Verbal de la prestation de serment de fidélité au Roi Louis XIII entre les mains…
…du Dauphiné de deux bureaux forains pour la perception du droit de sortie des marchandises. - Procès verbal…
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Cote : 12 NUM 80/1Période : 1914 - 1957Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
…Présentation du contenu Lettre d'information à ses parents (1914), extrait du procès-verbal de la commission…
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Cote : 2217 W 14Période : 1998 - 2002Fonds : 2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoiresExtrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 2217 W 50Période : 1990 - 1992Fonds : 2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoiresExtrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 2217 W 53Période : 1992 - 1994Fonds : 2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoiresExtrait de la notice :
…Procès-verbal…