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Cote : 5 S 9563Période : 1923 - 1923Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Accident survenu sur une voie : correspondance, procès-verbal, rapport.…
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Cote : 5 S 10669Période : 1902 - 1908Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Corbigny à Chitry-les-Mines, Chitry-les-Mines, port, agrandissement : instructions, rapports, procès-verbal…
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Cote : 1 J 625/8Période : 1907 - 1907Fonds : Fonds Luce Morlat - Roger BluzatExtrait de la notice :
…Dont Joseph MORLAT, se rendant adjudicataire d'un immeuble situé à Saint-Loup : procès-verbal dressé…
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