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Cote : 4 U 2/1Extrait de la notice :
…Procès-verbal d'installation du juge Barnabé.…
…procès-verbal…
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Cote : 177 Edepot 36Extrait de la notice :
…Jouissance de l'église : procès-verbal de concession.…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 550 Edepot 1127Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…procès-verbal de clôture des comptes du receveur…
…Budget ; grand livre ; journal général ; livre de détails ; procès-verbal de clôture de l'exercice ;…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 8S/20Période : 1936 - 1939Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Procès-verbal d'adjudication après déchéance de la mine de Meymac.…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 256 Edepot 50Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…–Archives : procès-verbal d’inspection, inventaire (1900, s.d.).…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 256 Edepot 74Période : 1831 - 1938Extrait de la notice :
…–Territoire de la commune, délimitation : procès-verbal avec plans.…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 113 Edepot 22Extrait de la notice :
…–Exemptés : tableau d’exceptions (an XI), procès-verbal, communiqué, requête (1793).…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 1732 W 6Période : 1996 - 1999Extrait de la notice :
…du conseil d'administration, procès-verbal de l'assemblée générale, statistiques, correspondance.…
…entre la mutuelle de la Mayenne et la mutuelle Préviade : statuts, jugement, arrêté préfectoral, procès-verbal…
…Procès-verbal…
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Cote : 2S/432Période : 1832 - 1879Extrait de la notice :
…Transports illégaux, contentieux : procès-verbal constatant une infraction (1852-1879).…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 331 Edepot 38Période : 1817 - 1852Extrait de la notice :
…Procès-verbal de délimitation du territoire (1823). Mutations (1817-1852).…
…PROCES-VERBAL…