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Cote : 177 Edepot 36Extrait de la notice :
…Jouissance de l'église : procès-verbal de concession.…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 550 Edepot 1127Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…procès-verbal de clôture des comptes du receveur…
…Budget ; grand livre ; journal général ; livre de détails ; procès-verbal de clôture de l'exercice ;…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 256 Edepot 50Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…–Archives : procès-verbal d’inspection, inventaire (1900, s.d.).…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 256 Edepot 74Période : 1831 - 1938Extrait de la notice :
…–Territoire de la commune, délimitation : procès-verbal avec plans.…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 113 Edepot 22Extrait de la notice :
…–Exemptés : tableau d’exceptions (an XI), procès-verbal, communiqué, requête (1793).…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 572 Edepot 9Période : 1616 - 1746Extrait de la notice :
…et de Vitrey (1616) ; procès-verbal de visite des bois communaux de Vitrey (1746).…
…Bois communaux : copie du procès-verbal de partage de bois entre les communautés de Chauvirey-le-Vieil…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 446 Edepot 34Période : 1818 - 1818Extrait de la notice :
…Procès-verbal et plan de réarpentage d'une partie de la réserve dite "l'homme mort".…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 331 Edepot 38Période : 1817 - 1852Extrait de la notice :
…Procès-verbal de délimitation du territoire (1823). Mutations (1817-1852).…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 311 Edepot 512Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…–Cadastre : procès-verbal de révision exceptionnelle des évaluations des propriétés non bâties.…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 256 Edepot 88Période : 1838 - 1904Extrait de la notice :
…–Reconnaissance des cours d’eau sur le territoire communal : procès-verbal (1838).…
…de visite, registre d’enquête, état de frais, procès-verbal de récolement, plan et détails (1899-1904…
…Châlon-Félix et Lindberg : profils, projet de règlement, arrêtés préfectoraux, pétition, rapport, procès-verbal…