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Cote : 4 U 2/1Extrait de la notice :
…Procès-verbal d'installation du juge Barnabé.…
…procès-verbal…
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Cote : 177 Edepot 36Extrait de la notice :
…Jouissance de l'église : procès-verbal de concession.…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 550 Edepot 1127Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…procès-verbal de clôture des comptes du receveur…
…Budget ; grand livre ; journal général ; livre de détails ; procès-verbal de clôture de l'exercice ;…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 113 Edepot 22Extrait de la notice :
…–Exemptés : tableau d’exceptions (an XI), procès-verbal, communiqué, requête (1793).…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 256 Edepot 50Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…–Archives : procès-verbal d’inspection, inventaire (1900, s.d.).…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 256 Edepot 74Période : 1831 - 1938Extrait de la notice :
…–Territoire de la commune, délimitation : procès-verbal avec plans.…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 572 Edepot 9Période : 1616 - 1746Extrait de la notice :
…et de Vitrey (1616) ; procès-verbal de visite des bois communaux de Vitrey (1746).…
…Bois communaux : copie du procès-verbal de partage de bois entre les communautés de Chauvirey-le-Vieil…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 311 Edepot 512Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…–Cadastre : procès-verbal de révision exceptionnelle des évaluations des propriétés non bâties.…
…PROCES-VERBAL…
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Cote : 1 J 9/10Extrait de la notice :
…Procès-verbal des preuves de noblesse de Charles-Auguste Le Roy de La Potherie.…
…procès-verbal…
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Cote : 446 Edepot 34Période : 1818 - 1818Extrait de la notice :
…Procès-verbal et plan de réarpentage d'une partie de la réserve dite "l'homme mort".…
…PROCES-VERBAL…