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Cote : 3 S 6683Période : 1856 - 1856Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réparation de dommages causés par un particulier : procès-verbal de récolement.…
…Procès-verbal…
…Réparation de dommages causés par un particulier : procès-verbal de récolement.…
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Cote : 3 S 9120Période : 1925 - 1931Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 3 S 9429Période : 1931 - 1937Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 3 S 9431Période : 1932 - 1932Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 3 S 8528Période : 1826 - 1834Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Jaugenay, Uxeloup, Fleury-sur-Loire, construction ; Fleury-sur-Loire, première pierre, pose par le préfet de la Nièvre : procès-verbal, rapports, correspondance…
…Procès-verbal…
…Jaugenay, Uxeloup, Fleury-sur-Loire, construction ; Fleury-sur-Loire, première pierre, pose par le préfet de la Nièvre : procès-verbal, rapports, correspondance…
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Cote : 5 L 73Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Cote : 3 S 6590Période : 1842 - 1855Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Propriété des sables, revendication ; osiers, plainte contre un vannier : procès-verbal.…
…Procès-verbal…
…Propriété des sables, revendication ; osiers, plainte contre un vannier : procès-verbal.…
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Cote : 3 S 6625Période : 1806 - 1896Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Procès-verbal…