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Cote : 7 AP 1-165Période : 1935 - 1990Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
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Période : 1214 - 1800Extrait de la notice :
…Procès-verbal…
…. - Extrait du Procès-Verbal de la prestation de serment de fidélité au Roi Louis XIII entre les mains des Comissaires du Parlement par le Lieutenant de…
…d'Epernon et Duc de Guise portant vérification des lettres patentes de Henri III et Henri IV confirmatives des privilèges et franchises. - Extrait du procès…
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Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…Procès-verbal d'installation…
…procès-verbal…
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Cote : 19970365/1-19970365/19Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Art 4-19 : Examen : Liste des candidats admis, procès-verbal des sessions, composition du jury, classement par discipline, 1979-1984…
…procès-verbal…
…Art 4-19 : Examen : Liste des candidats admis, procès-verbal des sessions, composition du jury, classement par discipline, 1979-1984…
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Cote : 1163 WPériode : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…séances, seuls sont détaillés les dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan de situation du projet) jointe au procès-verbal…
…procès-verbal…
…séances, seuls sont détaillés les dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan de situation du projet) jointe au procès-verbal…
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Cote : 238 X 1-7Période : 1911 - 1946Extrait de la notice :
…procès-verbal…
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Cote : 20030245/1-20030245/2Période : 1987 - 1999Extrait de la notice :
…INTRODUCTION Pour chaque séance, les dossiers comprennent, au moins, le procès-verbal et, le cas échéant, de la correspondance relative à l'organisation…
…procès-verbal…
…INTRODUCTION Pour chaque séance, les dossiers comprennent, au moins, le procès-verbal et, le cas échéant, de la correspondance relative à l'organisation…
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Extrait de la notice :
…procès-verbal…
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Cote : 19870229/1-19870229/9Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…procès-verbal…
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Cote : 19771338/22-19771338/30Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…procès-verbal…