…Pour le fonds moderne, il est à signaler une correspondance sur les ateliers de charité (1824-1871), un procès-verbal de martelage des bois propres à la…

…procès-verbal…

…Pompes funèbres et inhumation : procès-verbal de remise de corps (1892) ; correspondance (1832).…

…Les fonds modernes et contemporains présentent des articles sur l'essentiel des compétences exercées par une commune avec comme pièce intéressante le procès-verbal…

…procès-verbal…

…Cultes, instruction publique, assistance publique E DEP 015/GG 01 Affaires du culte et église : procès-verbal de visite pastorale de l'évêque de Gap (…

…procès-verbal…

…Douanes : procès-verbal de contrôle, correspondance (1789, 1951).…

…Poids et mesures : procès-verbal de contrôle, état estimatif du poids légal des céréales (1789, 1895-1896). Domaine : correspondance (an V, 1961).…

…procès-verbal…

…Police locale E DEP 031/1 I 01 Décès et successions : copie du procès-verbal d’apposition des scellés d’office sur les meubles et effets de Marie Claire…

…Élections municipales, renouvellement et installation des conseils municipaux : procès-verbal des opérations (1860).…

…procès-verbal…

…1718-1723, 17251734, 1736-1757, 1759-1769, 1771-1783, 1787, 1789. 1644-1789 Pièces justificatives des comptes et correspondance (16701789). 1670-1789 Procès-verbal…

…Impôts directs E DEP 005/1 G 01 Procès-verbal d’encadastrement des biens et droits (1790). 1790 E DEP 005/1 G 02 E DEP 005/1 G 03 E DEP 005/1 G 04 E…

…procès-verbal…

…Élections E DEP 022/1 K 01 Prestation de serment (1792) ; procès-verbal de nomination de l’agent municipal (1798) ; procès-verbal des opérations de l’…

…procès-verbal…

…Sous-répartition de la contribution mobilière : procès-verbal d’expertise et évaluation fictive des domaines (1825).…

…Élection au comité d’action agricole : procès-verbal des opérations électorales (1916). 1833-1928 2 K.…

…procès-verbal…

…Sousrépartition de la contribution foncière : procès-verbal de délibération municipale contenant l’évaluation fictive des Domaines choisis par l’assemblée…

…Garde nationale : procès-verbal d’élections des officiers, sous-officiers et caporaux (1848).…

…procès-verbal…

…Administration de la commune E DEP 014/ 3 D 01 Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal. 1811 E.…

…procès-verbal…

…procès-verbaux de réception des travaux (1873, 1875) pour reconstruction de l’église paroissiale ; devis de travaux à exécuter au presbytère (1873) ; procès-verbal…

…1925, 1927-1928, 1930-1932, 1935) ; arrêté de maintien de bois sous le régime forestier (1861) ; avertissement d’amende pour délit forestier (1877) ; procès-verbal…