Inventaire d'archives : Répertoire numérique des archives communales de Bras-d'Asses

Contenu :

Le fonds de la commune de Bras-d'Asse se compose essentiellement d'archives anciennes et modernes. La collection des délibérations s'étend de 1635 à 1877, le cadastre débute en 1544 en provençal, et se poursuit en français jusqu'en 1791. Notons pour le fonds moderne deux congés de réforme de soldats de l'armée napoléonienne (1813) natifs de Bras-d'Asse et un dossier sur la gestion des bois de la commune (1819-1926).
Le fonds occupe 2,08 mètres linéaires, la description est faite au dossier.

Informations sur le producteur :

Commune

Conditions d'accès :

Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle. S'ils sont disponibles sous forme de microfilms ou de numérisations, les originaux ne sont pas communiqués.

Conditions d'utilisation :

Libre

Langues :

Français ; provençal

Description physique :

Papier ; parchemin

Ressources complémentaires :

QUIVRON (Damien), Bras d'Asse : un village des Alpes-de-Haute-Provence, Nice, Serre Editeur, 2007.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD004_EDEP_031

Où consulter le document :

Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence

Liens