…fonds moderne, il est à signaler une correspondance sur les ateliers de charité (1824-1871), un procès-verbal…

…articles sur l'essentiel des compétences exercées par une commune avec comme pièce intéressante le procès-verbal…

…procès-verbal…

…Douanes : procès-verbal de contrôle, correspondance (1789, 1951).…

…Distinctions honorifiques : procès-verbal, listes nominatives, correspondance (1895-1930).…

…procès-verbal…

…Police locale E DEP 031/1 I 01 Décès et successions : copie du procès-verbal d’apposition des scellés…

…Administration de la commune E DEP 031/3 D 01 Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune…

…procès-verbal…

…Monument aux morts : procès-verbal du projet d’érection (1920), compte-rendu des souscriptions (1921)…

…Impôts directs E DEP 005/1 G 01 Procès-verbal d’encadastrement des biens et droits (1790). 1790 E DEP…

…procès-verbal…

…(1798) ; procès-verbal des opérations de l’assemblée des électeurs communaux (1834). 1792-1834 L.…

…Élections E DEP 022/1 K 01 Prestation de serment (1792) ; procès-verbal de nomination de l’agent municipal…

…procès-verbal…

…Fumier de la montagne pastorale : procès-verbal d’adjudication (1891-1892).…

…Tableau servant de procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux de la commune (1888).…

…procès-verbal…

…Garde nationale : procès-verbal d’élections des officiers, sous-officiers et caporaux (1848).…

…Presbytère, réparations : devis, détail estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication des…

…procès-verbal…

…Administration de la commune E DEP 014/ 3 D 01 Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal…

…procès-verbal…

…procès-verbal…

…de bois sous le régime forestier (1861) ; avertissement d’amende pour délit forestier (1877) ; procès-verbal…

…pour reconstruction de l’église paroissiale ; devis de travaux à exécuter au presbytère (1873) ; procès-verbal…