Procès-verbal

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data.culture.fr : procès-verbal

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  • Période : 1564 - 1972
    Extrait de la notice :

    …fonds moderne, il est à signaler une correspondance sur les ateliers de charité (1824-1871), un procès-verbal

  • Période : 1575 - 1964
    Extrait de la notice :

    …articles sur l'essentiel des compétences exercées par une commune avec comme pièce intéressante le procès-verbal

  • Période : 1477 - 1966
    Extrait de la notice :

    procès-verbal

    …Douanes : procès-verbal de contrôle, correspondance (1789, 1951).…

    …Distinctions honorifiques : procès-verbal, listes nominatives, correspondance (1895-1930).…

  • Période : 1544 - 1996
    Extrait de la notice :

    procès-verbal

    …Police locale E DEP 031/1 I 01 Décès et successions : copie du procès-verbal d’apposition des scellés…

    …Administration de la commune E DEP 031/3 D 01 Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune…

  • Période : 1584 - 1978
    Extrait de la notice :

    procès-verbal

    …Monument aux morts : procès-verbal du projet d’érection (1920), compte-rendu des souscriptions (1921)…

    …Impôts directs E DEP 005/1 G 01 Procès-verbal d’encadastrement des biens et droits (1790). 1790 E DEP…

  • Période : 1557 - 1984
    Extrait de la notice :

    procès-verbal

    …(1798) ; procès-verbal des opérations de l’assemblée des électeurs communaux (1834). 1792-1834 L.…

    …Élections E DEP 022/1 K 01 Prestation de serment (1792) ; procès-verbal de nomination de l’agent municipal…

  • Période : 1356 - 1975
    Extrait de la notice :

    procès-verbal

    …Fumier de la montagne pastorale : procès-verbal d’adjudication (1891-1892).…

    …Tableau servant de procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux de la commune (1888).…

  • Période : 1543 - 1961
    Extrait de la notice :

    procès-verbal

    …Garde nationale : procès-verbal d’élections des officiers, sous-officiers et caporaux (1848).…

    …Presbytère, réparations : devis, détail estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication des…

  • Période : 1655 - 1976
    Extrait de la notice :

    procès-verbal

    …Administration de la commune E DEP 014/ 3 D 01 Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal

    procès-verbal

  • Période : 1394 - 1981
    Extrait de la notice :

    procès-verbal

    …de bois sous le régime forestier (1861) ; avertissement d’amende pour délit forestier (1877) ; procès-verbal

    …pour reconstruction de l’église paroissiale ; devis de travaux à exécuter au presbytère (1873) ; procès-verbal

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