Inventaire d'archives : Répertoire numérique des archives communales d'Argens
Contenu :
Le fonds de la commune d'Argens se compose surtout d'archives modernes et dans une moindre mesure d'archives anciennes et contemporaines. Le fonds ancien offre au lecteur les délibérations de la communauté (1621-1788), le cadastre (XVIIe siècle,1767), livres de comptes (1590-1789), quelques pièces de procès (1543-1783) et des registres d'actes paroissiaux des XVIIe et XVIIIe siècles. Les dossiers d'archives modernes documentent toutes les compétences exercées par une commune dont quelques articles dépassent la seconde guerre mondiale.
Le fonds occupe 3,5 mètres linéaires, la description est faite au dossier.
Le fonds occupe 3,5 mètres linéaires, la description est faite au dossier.
Informations sur le producteur :
Commune
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle. S'ils sont disponibles sous forme de microfilms ou de numérisations, les originaux ne sont pas communiqués.
Conditions d'utilisation :
Libre.
Langues :
français
Description physique :
papier
Ressources complémentaires :
CRUVELLIER (Abbé), « Notice historique sur Argens », Annales des Basses-Alpes, t. XXIV, p.
73-107, 182-197, 1932-1933.
73-107, 182-197, 1932-1933.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD004_EDEP_010
Institutions :
Thèmes :
agriculture, biens communaux, calamité agricole, commune, crimes et délits, culte, fabrique d'église, finances communales, garde nationale, guerre 1914-1918, impôts locaux, justice, maladie des animaux, personnel, police administrative, population, prestation d'aide sociale légale, recrutement militaire, santé, voirie, école, élection, épidémie, établissement médico social, état civil, étranger
Type de document :
cahier, correspondance, liste, plan, procès-verbal, publication administrative, registre