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• Série AA, Statuts et privilèges, Arles, correspondance

  Période : 1214 - 1800

  Extrait de la notice :

  …Procès-verbal…

  …. - Extrait du Procès-Verbal de la prestation de serment de fidélité au Roi Louis XIII entre les mains des Comissaires du Parlement par le Lieutenant de…

  …d'Epernon et Duc de Guise portant vérification des lettres patentes de Henri III et Henri IV confirmatives des privilèges et franchises. - Extrait du procès…

• 1812

  

  Cote : 1 N 18

  Période : 1812 - 1812

  Fonds : Conseil général de Vaucluse

  Extrait de la notice :

  …Contenu Procès-verbal du 23 avril.…

  …procès-verbal…

  …Contenu Procès-verbal du 23 avril.…

• 1976

  

  Cote : 249 W 75

  Période : 1976 - 1976

  Fonds : Conseil général de Vaucluse

  Extrait de la notice :

  …Contenu 1re session ordinaire : procès-verbal du 17 mars. 2e session extraordinaire : procès-verbaux du 17 mai au 11 juin. 3e session extraordinaire…

  … : procès-verbal du 18 juin.…

  …procès-verbal…

• 1986 (septembre)

  

  Cote : 250 W 15

  Période : 1986 - 1986

  Fonds : Conseil général de Vaucluse

  Extrait de la notice :

  …Contenu Procès-verbal du 30 septembre 1986…

  …procès-verbal…

  …Contenu Procès-verbal du 30 septembre 1986…

• 1990 (juin)

  

  Cote : 250 W 27

  Période : 1990 - 1990

  Fonds : Conseil général de Vaucluse

  Extrait de la notice :

  …Contenu Procès-verbal du 21 juin 1990…

  …procès-verbal…

  …Contenu Procès-verbal du 21 juin 1990…

• 1994 (janvier)

  

  Cote : 250 W 41

  Période : 1994 - 1994

  Fonds : Conseil général de Vaucluse

  Extrait de la notice :

  …Contenu Procès-verbal du 20 janvier 1994…

  …procès-verbal…

  …Contenu Procès-verbal du 20 janvier 1994…

• 1996 (mars)

  

  Cote : 250 W 49

  Période : 1996 - 1996

  Fonds : Conseil général de Vaucluse

  Extrait de la notice :

  …Contenu Procès-verbal du 25 mars 1996…

  …procès-verbal…

  …Contenu Procès-verbal du 25 mars 1996…

• 1997 (juin)

  

  Cote : 250 W 54

  Période : 1997 - 1997

  Fonds : Conseil général de Vaucluse

  Extrait de la notice :

  …Contenu Procès-verbal du 30 juin 1997…

  …procès-verbal…

  …Contenu Procès-verbal du 30 juin 1997…

• 1997 (décembre)

  

  Cote : 250 W 56

  Période : 1997 - 1997

  Fonds : Conseil général de Vaucluse

  Extrait de la notice :

  …Contenu Procès-verbal du 19 décembre 1997…

  …procès-verbal…

  …Contenu Procès-verbal du 19 décembre 1997…

• 1953

  

  Cote : 249 W 16

  Période : 1953 - 1953

  Fonds : Conseil général de Vaucluse

  Extrait de la notice :

  …Contenu 1re session extraordinaire : procès-verbal du 14 février. 2e session extraordinaire : procès-verbal du 11 mars. 1re session ordinaire :…

  …procès-verbaux du 15 au 20 mai. 3e session extraordinaire : procès-verbaux du 15 et 16 juin. 2e session ordinaire : procès-verbal du 30 septembre…

  …procès-verbal…