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Cote : 1896 W 1 à 32, 34 à 171, 216 à 247Période : 1940 - 1989Extrait de la notice :
…Cour d'appel.…
…Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)…
…Cour d'appel.…
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Cote : 2793 WPériode : 1976 - 1981Extrait de la notice :
…Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)…
…Cour d'appel. - Arrêts correctionnels.…
…2793 W - Cour d'appel. - Arrêts correctionnels. (1976 - 1981)…
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Cote : 3237 WPériode : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)…
…Cour d'appel. - Greffe civil.…
…3237 W - Cour d'appel. - Greffe civil. (1979 - 1984)…
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Cote : 3 WPériode : 1940 - 1950Extrait de la notice :
…Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)…
…Cour d'appel. - Procédures correctionnelles.…
…3 W - Cour d'appel. - Procédure correctionnelle. (1940 - 1950)…
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Cote : 3410 WPériode : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)…
…Cour d'appel. - Greffe civil.…
…3410 W - Cour d'appel. - Greffe civil. (1985-1990)…
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Cote : 3268 WPériode : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)…
…Cour d'appel. - Contentieux pénal : procédures.…
…3268 W - Cour d'appel. - Contentieux pénal : procédures. (2008 - 2008)…
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Cote : 3428 WPériode : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)…
…Cour d'appel. - Contentieux pénal : procédures.…
…3428 W - Cour d'appel. - Contentieux pénal : procédures. (2010-2010)…
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Cote : 2891 WPériode : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)…
…Cour d'appel. - Contentieux pénal : procédures.…
…2891 W - Cour d'appel. - Contentieux pénal : procédures. (2001 - 2001)…
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Cote : 3488 WPériode : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)…
…Cour d'appel. - Contentieux pénal : arrêts.…
…3488 W - Cour d'appel. - Contentieux pénal : arrêts. (1989-1989)…
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Cote : 3414 WPériode : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)…
…Cour d'appel. - Contentieux pénal : procédures.…
…3414 W - Cour d'appel. - Contentieux pénal : procédures. (2009-2009)…