infrastructure pétrolière
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Cote : B-0052827/1Période : 1949 - 1970Extrait de la notice :
…Infrastructure pétrolière de l'OTAN (1949-1963) ; dévolution des biens de l'OTAN (1966-1970).…
…Infrastructure pétrolière de l'OTAN (1949-1963) ; dévolution des biens de l'OTAN (1966-1970).…
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Cote : B-0063076/1Période : 1953 - 1957Fonds : OTANExtrait de la notice :
…Infrastructure pétrolière de l'OTAN en France, financement des dépenses, contrôle, exploitation et entretien du système de pipe-lines : notes, correspondance…
…Infrastructure pétrolière de l'OTAN en France, financement des dépenses, contrôle, exploitation et entretien du système de pipe-lines : notes, correspondance…
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Cote : B-0054484/3Période : 1979 - 1980Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Situation des terrains domaniaux affectés au ministère de l'industrie et dépendant du réseau d'infrastructure pétrolière de la défense commune : notes…
…Situation des terrains domaniaux affectés au ministère de l'industrie et dépendant du réseau d'infrastructure pétrolière de la défense commune : notes…
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Cote : B-0067926/2Période : 1957 - 1991Extrait de la notice :
…Exploitation du réseau d'infrastructure pétrolière en France, régime fiscal, impôt sur les sociétés, réexamen des bases de calcul de l'impôt : mesures…
…Exploitation du réseau d'infrastructure pétrolière en France, régime fiscal, impôt sur les sociétés, réexamen des bases de calcul de l'impôt : mesures…
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Cote : B-0062932/2Période : 1924 - 1966Extrait de la notice :
…tabacs et allumettes (1942) ; des installations de transport et de distribution du gaz de Lorraine (1956-1957) ; du gaz de Lacq (1959-1966) ; des ouvrages d'infrastructure…
…pétrolière de défense (1957-1960) ; du parc d'essais des prototypes automobiles de la société André Citroën (1962) : notes et textes.…
…tabacs et allumettes (1942) ; des installations de transport et de distribution du gaz de Lorraine (1956-1957) ; du gaz de Lacq (1959-1966) ; des ouvrages d'infrastructure…