Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 5167W 1-5167W2Période : 1992 - 2008Extrait de la notice :
…historique, seuls les dossiers d'assistantes maternelles en B et T ont été conservés conformément à la charte…
-
Cote : 5168W 1-5168W5Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…l'échantillonnage historique, les dossiers sociaux sont conservés dans leur intégralité conformément à la charte…
-
Cote : EDEPOT163 / 1-EDEPOT163/37Période : 1591 - 1957Extrait de la notice :
…À noter une charte de 1506 (droits de pâture) et des documents de main privée du XVIIIe siècle.…
-
Cote : 1933W 1-1933W23Période : 1962 - 1989Extrait de la notice :
…Parc naturel régional du Pilat : charte constitutive (1974). Politique sociale. Logement social.…
-
Cote : 53W 1-53W146Période : 1938 - 1956Extrait de la notice :
…main-d'œuvre, le versement d'indemnités consécutives à l'état de guerre et la mise en place de la Charte…
-
Cote : 182W 1-182W280Période : 1938 - 1946Extrait de la notice :
…La mise en place de la Charte du Travail est également évoquée avec les dossiers sur les familles professionnelles…
-
Cote : 1ETP 1-1ETP5853Période : 1702 - 2015Extrait de la notice :
…La loi du 9 avril 1898, qui demeure la charte des institutions consulaires et leur attribue le statut…