-
Cote : 1J/1538Période : 1417 - 1417Extrait de la notice :
…A quel moment la charte d'Isabeau a-t-elle été soustraite au fonds du chapitre ?…
…puisqu'il ne fait que revenir, par cet achat, dans les collections auxquelles il appartient.Cette charte…
…La charte a donc bien sa place d'origine dans le fonds des Archives du chapitre métropolitain de Tours…
-
Extrait de la notice :
…charte…
…charte…
-
Cote : PATPériode : 1066 - 1787Extrait de la notice :
…charte…
…charte…
-
Cote : F/22/1774-F/22/2022Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…LIQUIDATION DE LA CHARTE DU TRAVAIL. A - Généralités.…
…Les syndicats chrétiens et la Charte du Travail. F37 46.…
…F 1784 à 1787. 22 D - Mise en oeuvre de la Charte.…
-
Cote : 1583W 1-60Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…sociale : Accès aux soins : R.M.I. dossiers inactifs charte 4.6.1 (2000).…
…Art. 4-6 : Cohésion sociale : Accès aux soins : R.M.I. indus charte 4.6.1. (2001).…
…Art. 18-20 : Cohésion sociale : Accès aux soins : R.M.I. dossiers inactifs charte 4.6.1 (2000).…
-
Cote : 602Edepot1-10Période : 1992 - 2004Extrait de la notice :
…. | 602Edepot - Archives du syndicat de la charte intercommunale du canton de Saint-Sauveur…
…602Edepot - Archives du syndicat de la charte intercommunale du canton de Saint-Sauveur…
-
Cote : 1586W 1-136Période : 1966 - 2001Extrait de la notice :
…publique : prévention et programme de santé : structure sida, toxicomanie, hépatites, alcool tabac charte…
…Art. 3 : Santé publique : Crédits NON régionalisés de prévention et programme de santé charte 5.5.3.…
…Santé publique : prévention et programme de santé : dossier thématique: cancer, détenus, démunis charte…
-
Cote : 1582W 1-4Période : 1996 - 2001Extrait de la notice :
…publique (prévention et programme de santé : structure sida, toxicomanie, hépatites, alcool tabac - charte…
…Art. 3 : santé publique: crédits non régionalisés de prévention et programme de santé charte 5.5.3. (…
…: santé publique (prévention et programme de santé: dossier thématique: cancer, détenus, démunis charte…
-
Cote : 2477W/1-18Période : 1980 - 2011Extrait de la notice :
…collectivité (1980-2004) ; Tableaux statistiques de consultations (1999-2011) ; Élaboration de la Charte…
…du don : comptes rendus de réunions, versions de la Charte, documents de travail, correspondance (2004…
-
Cote : 1313W/1-15Extrait de la notice :
…La Charte de l'Essonne : exposition présentée par le conseil général de l'Essonne.…
