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Charte

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data.culture.fr : charte

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  • Archives de la Fédération nationale des syndicats des ouvriers de la chapellerie française
    Période : 1820 - 1955
    Extrait du PDF d'origine

    …...... 13 LA MISE EN PLACE DU SYNDICAT UNIQUE DANS LA CHAPELLERIE PARISIENNE EN APPLICATION DE LA CHARTE…

    …............................................................................ 17 APPLICATION DE LA CHARTE…

    …des dispositions et réglementations nouvelles, 12 novembre 1940 ; circulaire n°11 au sujet de la Charte…

  • Association du centre universitaire de coopération économique et sociale (ACUCES), archives d'une action collective de formation dans le bas...
    Période : 1962 - 1981
    Extrait du PDF d'origine

    …5-7 269 J 5 La formation professionnelle, 1970-1981 Les unités Répertoire des unités, enquête, charte…

    …bassin houiller lorrain (2e version) : documents préparatoires, rapport, comptes-rendus, 1968-1970 ; - Charte…

  • Fonds Allain Malherbe
    Période : 1943 - 2000
    Extrait du PDF d'origine

    …: comptes rendus de l’entretien (16 et 21 décembre 1983), notes manuscrites, statuts et projet de charte…

    …invitation, courrier, ordre du jour, bilan financier, coupures de presse régionale sur le congrès de 1970, charte…

  • Fonds de l'Association française d'amitié et de solidarité avec les peuples d'Afrique (AFASPA)
    Période : 1973 - 1992
    Extrait du PDF d'origine

    ….............................................................................. 13 67J 2 Projet de Charte…

    …Ruptures, UGTA, collection Luttes actuelles, février 1992. - Projet de Charte nationale, parti du FLN…

    …de l’homme et des peuples », 1991. - « Charte africaine des droits de l’homme et des peuples », 1991…

  • Fonds de la Fédération nationale des travaillleurs de l'habillement CGT
    Période : 1882 - 1987
    Extrait du PDF d'origine

    …Mots-clés :CHARTE - - - -,COMMISSION - - - -,PRISONNIER POLITIQUE ème - - -,RAPATRIE - - - -2 GUERRE…

    …Mots-clés :OCCUPATION (HISTOIRE) - - - - -,CHARTE - - - - -,JEUNESSE - - - -,EPURATION (HISTOIRE) - -…

    …scissionniste favorable au régime de Vichy se réunirent pour constituer le Syndicat unique d’après la charte…

  • Fonds Léon Levillain
    Période : 1870 - 1952
    Extrait du PDF d'origine

    …l'Etat pontifical (749-757) : Essai sur la chronologie et l'interprétation des événements , 1934 Charte…

  • 1J - Petits fonds et pièces isolées.
    Cote : 1J/1-521
    Période : 1233 - 1233
    Extrait de la notice :

    …Le document le plus ancien est un parchemin de 1233, il s'agit d'une charte de coutume concernant l'abbaye…

  • Fonds de l'Action catholique ouvrière - Région Île-de-France (ACO - RIF)
    Période : 1949 - 2007
    Extrait du PDF d'origine

    …ou de leurs conditions de vie ou de travail, « dénoncent et combattent les injustices » selon la Charte…

  • Fonds Richard Lick
    Période : 1954 - 1993
    Extrait du PDF d'origine

    …. - La charte des valeurs des DR, document réalisé, pour le CESI, par Axe-formation, un cabinet de conseil…

  • Archives du PCF, archives Jean Collet
    Période : 1942 - 1957
    Extrait du PDF d'origine

    …artisans – Les groupes de trois ont un rôle décisif à jouer – Des cadres dignes de la France – La Charte…

    …. - avril 1944 : La situation politique – Le développement de la lutte armée – La lutte contre la Charte…

    …situation générale – Les problèmes d’organisation pour l’insurrection nationale – La lutte contre la Charte…

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