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Cote : 3220 WPériode : 2007 - 2012Extrait de la notice :
…familiaux : dossiers nominatifs des patronymes commençant par B et T, versés selon les DUA de la charte…
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Cote : 3267WPériode : 1993 - 2010Extrait de la notice :
…uniques (DFU) clos en 2010, les autres dossiers ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination, cf. la Charte…
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Cote : 3205 W 1Période : 2009 - 2013Extrait de la notice :
…Les comptes-rendus de réunions sont versés aux Archives départementales après une DUA de 1 an (cf. charte…
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Cote : 3274 WPériode : 2008 - 2013Extrait de la notice :
…familiaux : dossiers nominatifs des patronymes commençant par B et T, versés selon les DUA de la charte…
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Cote : 3268 W 1-2Période : 1993 - 2012Extrait de la notice :
…Le tri pour versement aux Archives Départementales a été effectué selon les modalités de la charte d'archivage…
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Cote : 3151 W 1-7Période : 2005 - 2010Extrait de la notice :
…familiaux : dossiers nominatifs des patronymes commençant par B et T, versés selon les DUA de la charte…
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Cote : 3200 W 1-4Période : 1970 - 2011Extrait de la notice :
…Le tri pour versement aux Archives départementales a été effectué selon les modalités de la charte d'archivage…
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Cote : 3346 W 1 - 9Période : 1980 - 2010Extrait de la notice :
…Echantillonnage des années en 0 et 5 conformément à la charte d'archivage. 3346 W - Conseil général,…
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Cote : 3340 W 1-25Période : 1977 - 2010Extrait de la notice :
…Echantillonnage des années en 0 et 5 conformément à la charte d'archivage. 3340 W - Conseil général,…
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Cote : 3294 W 1-30Période : 1962 - 2010Extrait de la notice :
…activité, ainsi que des documents qui ne sont pas classés dans les dossiers d'entreprise, conforme à la charte…