Charte

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  • Date de modification : 10 juillet 2023
    Autorités indexées

    Charte

    Lieu de conservation : Archives départementales de l'Indre
  • Date de modification : 17 juin 2021
    Autorités indexées

    Charte

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie
  • Date de modification : 14 août 2023
    Autorités indexées

    Charte

    Lieu de conservation : Archives départementales de l'Oise
  • Date de modification : 5 avril 2023
    Autorités indexées

    Charte

    Lieu de conservation : Archives départementales du Finistère
  • Date de modification : 8 décembre 2022
    Extrait de la notice :

    …La grande charte des libertés briançonnaises…

    …Cet accord, détaillé dans une charte appelée communément aujourd’hui grande charte des libertés briançonnaises…

    …Par cette charte, Humbert II, en échange d’une rente à perpétuité, remet les redevances seigneuriales…

    Lieu de conservation : Commune de Briançon - Service des archives et de la documentation
  • Date de modification : 25 août 2022
    Extrait de la notice :

    Charte de Sens de 1189 Document 14. Charte de Joigny de 1300. Charte d’Yrouerre de 1451 B.…

    Charte de Tonnerre de 1174 Document 8. Charte d’Auxerre de 1188 Document 9.…

    Charte d’Auxerre de 1194 Document 10. Charte d’Auxerre de 1215 Document 11.…

    Lieu de conservation : Archives départementales de l'Yonne
  • Date de modification : 25 août 2021
    Extrait de la notice :

    …Lyon et la charte sapaudine (XIVe-XVIIIe siècle). Traduction et analyse…

    …pages   Le 21 juin 1320, l’archevêque de Lyon Pierre de Savoie, seigneur temporel, accordait une charte

    …La troisième partie examinera l’évolution des droits accordés par la charte sous l’Ancien Régime, du…

    Institutions : Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon ; Commune de Lyon - Archives municipales
  • Date de modification : 19 août 2021
    Extrait de la notice :

    …diverses mauvaises coutumes imposées aux sujets de chapitre de Saint-Vincent de Mâcon, 1031-1060 Charte

    …cavalière de Rancurel, 1573 Transaction entre l’abbé de Cluny et les bourgeois de la ville, 1206 Charte

    …confirmant les actes de fondation de l’abbaye de Tournus, 22 mai 989 La première « fille » de Cîteaux : charte

    Lieu de conservation : Archives départementales de Saône-et-Loire
  • Date de modification : 1 mars 2023
    Extrait de la notice :

    …De la genèse à la signature de la charte, des anniversaires aux commémorations, des échanges culturels…

    Lieu de conservation : Commune de Lorient - Archives municipales
  • Date de modification : 10 juillet 2023
    Extrait de la notice :

    …Alors que tous les élèves signent la Charte de la laïcité. Bizarre, non ?…

    Lieu de conservation : Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Strasbourg
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