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Cote : 4 ETP 808Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Charte de la forêt communale : livret.…
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Cote : 4 ETP 605Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…constitutive, charte constitutive.…
…régional naturel de la forêt d'Orient, étude pour l'aménagement : avant-projet de charte…
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Cote : 4 ETP 3390Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Activités en forêt, demande d'autorisation : charte de balivage, plans,…
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Cote : 4 ETP 601Période : 1966 - 1999Extrait de la notice :
…budgétaire, compte-rendu des réunions, plan, bilan de l'année 1977, convention, charte…
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Cote : 4 ETP 3434Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…. : charte entre les professionnels et le Rotary-club, correspondance.…