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Cote : 2477W/17Période : 2004 - 2005Fonds : TUBERCULOSE.Extrait de la notice :
…Tuberculose, élaboration de la Charte du don : comptes rendus de réunions, versions de la Charte, documents…
…charte…
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Cote : 2136W/45Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…, convention d'application de la Charte (1998-1999-2000).…
…Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1997…
…charte…
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Cote : 5FI/17Période : 1183 - 1183Extrait de la notice :
…. - Charte de la Reine ADELE, dite ""charte de l'âne"", en faveur des chanoines de la collégiale SAINT-SPIRE…
…charte…
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Cote : 2499W/6Période : 1998 - 2008Extrait de la notice :
…Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : projet de charte Objectif 2009 (1998-2008).…
…charte…
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Cote : 2136W/44Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R., courriers…
…charte…
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Cote : 2136W/46Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Parc Naturel Régional du Gatinais Français : décret de création du Parc, charte approuvée (1998-1999)…
…charte…
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Cote : 2499W/7Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 1ère…
…charte…
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Cote : 2499W/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 2ème…
…charte…
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Cote : 2484W/35Période : 2003 - 2004Fonds : DEVELOPPEMENT DURABLE.Extrait de la notice :
…Agenda 21 départemental pilotage : notes, fiches-projet, charte de la coopération décentralisée pour…
…charte…
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Cote : 10FI/10Fonds : PHOTOGRAPHIES DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU SOUS-VERRE (FORMAT SUPERIEUR A 50 x 60 CM)Extrait de la notice :
…. - Charte de création du marché de MILLY par LOUIS XI, 5 mai 1479, photographie, N. et B., Dim. 43 x…
…charte…
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Cote : 5FI/8Période : 1968 - 1995Extrait de la notice :
…Charte de Maurice de SULLY, évêque de PARIS, relative à un partage de biens, 1171 [copie de 1968-1995…
…charte…
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Cote : 9FI/256Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…. - Charte de la Reine ADELE, mère de PHILIPPE AUGUSTE en faveur de l'église SAINT-SPIRE, 1183 : photographie…
…charte…
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Cote : 9FI/609Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Charte de Maurice de SULLY, évêque de PARIS, relative à un partage de biens, 1171 : photographie Coul…
…charte…
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Cote : 2484W/47Période : 2003 - 2007Fonds : DEVELOPPEMENT DURABLE.Extrait de la notice :
…(OPE) : coupons réponse de participation aux réunions, compte-rendu de réunion, signataires de la charte…
…charte…
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Cote : 9FI/255Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…. - Charte de la Reine ADELE, mère de PHILIPPE AUGUSTE en faveur de l'église SAINT-SPIRE, 1183 : photographie…
…charte…
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Cote : 1673W/13Période : 1992 - 1998Fonds : URBANISME.Extrait de la notice :
…Charte du Bassin Parisien. 2ème phase du débat. Divers (postérieur à synthèse départementale).…
…charte…
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Cote : 5FI/23Extrait de la notice :
…Charte de Louis de MELUN, évêque de MEAUX exhortant le clergé à accueillir les moines de MORIGNY et leurs…
…charte…
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Cote : 105J/1Période : 1982 - 1985Fonds : FONDS TELESSONNEExtrait de la notice :
…d'inscription de Massy au programme de câblage en fibres optiques (24 novembre 1982), protocole d'accord et charte…
…charte…
…Extraits de délibérations des conseils municipaux, charte, correspondance, note d'orientation, rapport…
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Cote : 37J/55Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Charte communale (1977). Fédération nationale : tracts de propagande (1973 ; 1975 ; 1978).…
…charte…
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Cote : 1J/434Période : 1134 - 1688Extrait de la notice :
…. - TORFOU : inventaires des titres, titres de ventes et autres [dont une copie d'une charte de 1134…
…charte…
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Cote : 54J/9Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…inspections des fiscalités d'entreprises du Centre des impôts de YERRES-Est ; fiches navettes (1984-1985) ; charte…
…charte…
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Cote : 2541W/85Période : 1991 - 1996Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…sécurité, plans (originaux) ; projet d'accueil des 7ème Jeux de l'Avenir (cahier des charges, budget, charte…
…charte…
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Cote : A/1005Période : 1235 - 1262Extrait de la notice :
…Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES…
…Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et…
…charte…
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Cote : 5FI/1Période : 1184 - 1184Extrait de la notice :
…charte…
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Cote : G/234Période : 1071 - 1260Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…charte…
…de 60 sols et 100 sols parisis pour les dépens (1227) ; Copie d'un extrait non authentique d'une charte…
…; Charte de l'abbé de SAINT-SPIRE, Hugues-Clément, lequel, après avoir constaté que la fabrique ne disposait…