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Cote : 10Période : 1873 - 1897Extrait de la notice :
…crimes et délits…
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Cote : 11Période : 1873 - 1897Extrait de la notice :
…crimes et délits…
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Cote : 14Période : 1873 - 1897Extrait de la notice :
…crimes et délits…
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Cote : 1Période : 1800 - 1907Extrait de la notice :
…crimes et délits…
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Cote : 2Z/316Période : 1807 - 1899Fonds : 2Z Sous-préfecture de SancerreExtrait de la notice :
…. - Activité : tableaux sommaires des arrestations opérées, des crimes et délits constatés.…
…. - Activité : tableaux sommaires des arrestations opérées, des crimes et délits constatés.…
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Cote : 2Z/317Période : 1903 - 1926Fonds : 2Z Sous-préfecture de SancerreExtrait de la notice :
…. - Activité : tableaux sommaires des arrestations opérées, des crimes et délits constatés.…
…. - Activité : tableaux sommaires des arrestations opérées, des crimes et délits constatés.…
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Cote : E-dépôt 377/75Période : 1799 - 1880Extrait de la notice :
… ; police des débits de boissons (1816 - 1880) ; police des jeux (1949) ; police des foires et marchés (1821 - 1875) ; chiens errants (1843 - 1860) ; crimes…
…et délits : assassinat (an XI), propos injurieux (1829) ; police des inhumations (an XII - an XIII).…
… ; police des débits de boissons (1816 - 1880) ; police des jeux (1949) ; police des foires et marchés (1821 - 1875) ; chiens errants (1843 - 1860) ; crimes…
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Cote : E-dépôt 299/50Période : 1859 - 1860Extrait de la notice :
…Crimes et délits (à signaler la feuille de route d'un forçat) 1816 et 1854 - chambre de sûreté de Costaros.…
…Crimes et délits (à signaler la feuille de route d'un forçat) 1816 et 1854 - chambre de sûreté de Costaros.…
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Cote : 532 W 178Période : 1942 - 1943Extrait de la notice :
…Tableau sommaire des arrestations, crimes et délits ; avec une liste des ouvriers de la relève et leur adresse en Allemagne.…
…Tableau sommaire des arrestations, crimes et délits ; avec une liste des ouvriers de la relève et leur adresse en Allemagne.…
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Cote : E-dépôt 616/87Période : 1793 - 1871Extrait de la notice :
…Registres des crimes et délits et des contraventions avec l'état des jugements (juillet 1842- mai 1843, décembre 1844 - novembre 1845 et 1859 - 1871).…
…Registres des crimes et délits et des contraventions avec l'état des jugements (juillet 1842- mai 1843, décembre 1844 - novembre 1845 et 1859 - 1871).…