-
Cote : 11 G 22Période : 1620 - 1687Extrait de la notice :
…crimes et délits…
-
Cote : 1965W79Période : 1972 - 1990Fonds : Commissariat de SarregueminesExtrait de la notice :
…Etats statistiques des crimes et délits constatés (1972-1988). Registres des procès-verbaux du S.T.I. : du 01/01/1990 au 08/06/1990.…
…Etats statistiques des crimes et délits constatés (1972-1988). Registres des procès-verbaux du S.T.I. : du 01/01/1990 au 08/06/1990.…
-
Cote : 3034W17 - 3034W82Période : 1992 - 2010Fonds : Commissariat de ThionvilleExtrait de la notice :
…Albums de photographies de crimes et délits du service de l'identité judiciaire (copies de documents de procédure, chaque album est légendé avec mention…
…Albums de photographies de crimes et délits du service de l'identité judiciaire (copies de documents de procédure, chaque album est légendé avec mention…
-
Cote : 2B 13846Période : 1766 - 1766Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Pièce de procédure isolée contre un jeune notaire accusé de multiples crimes et délits. Interrogatoire du détenu…
…Résumé de l'affaire : Pièce de procédure isolée contre un jeune notaire accusé de multiples crimes et délits. Interrogatoire du détenu…
-
Cote : 2B 11762Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Bref extrait d'une procédure probablement volumineuse concernant un individu convaincu de nombreux crimes et délits.…
…Résumé de l'affaire : Bref extrait d'une procédure probablement volumineuse concernant un individu convaincu de nombreux crimes et délits.…
-
Cote : 2B 11644Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Résumé de l'affaire : Procédure lacunaire concernant un détenu suspecté de nombreux crimes et délits. Jugement inconnu - torture demandée.…
…Résumé de l'affaire : Procédure lacunaire concernant un détenu suspecté de nombreux crimes et délits. Jugement inconnu - torture demandée.…
-
Cote : 2957W8Période : 1942 - 2010Fonds : Commissariat de ThionvilleExtrait de la notice :
….- Crimes et délits : amnisties, casiers judiciaires, casiers de circulation, vol de véhicules, vagabondage, déprédations.…
….- Crimes et délits : amnisties, casiers judiciaires, casiers de circulation, vol de véhicules, vagabondage, déprédations.…
-
Cote : 958W 6Période : 1955 - 1962Extrait de la notice :
…1958) ; -états mensuels des condamnations prononcées contre les inculpés algériens par les tribunaux d'Albertville et de Chambéry pour des crimes…
…et délits, à caractère politique et non politique : instructions, notices individuelles (1956-1962).…
…1958) ; -états mensuels des condamnations prononcées contre les inculpés algériens par les tribunaux d'Albertville et de Chambéry pour des crimes…
-
Cote : 2B 12859Période : 1741 - 1741Extrait de la notice :
…l'affaire : Extraits d'une vaste procédure impliquant une dizaine d'accusés (dont certains non identifiés) mis en cause dans une impressionnante série de crimes…
…et délits dans le Faucigny et le Chablais…
…l'affaire : Extraits d'une vaste procédure impliquant une dizaine d'accusés (dont certains non identifiés) mis en cause dans une impressionnante série de crimes…
-
Cote : 2B 12286Période : 1767 - 1768Extrait de la notice :
…Mis hors de cause par les témoins. crimes et délits commis avec les frères Charles François et Jacques Maurice CARRAZ de 1759 à 1762.…
…Mis hors de cause par les témoins. crimes et délits commis avec les frères Charles François et Jacques Maurice CARRAZ de 1759 à 1762.…