-
Cote : L463Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…Lettre de Delessart au département, réclamant un état des dépenses proposées pour l'entretien…
…Délibérations du département relatives à l'entretien des routes, aux devis et adjudications…
…ponts et chaussées, et rapport de l'ingénieur en chef du département, au sujet de l'entretien…
-
Période : 1783 - 1811Extrait de la notice :
…Adjudications d'entretien…
-
Période : 1783 - 1811Extrait de la notice :
…Taxe d'entretien…
-
Cote : L483Extrait de la notice :
…sujet du paiement des dépenses journalières faites à l'occasion des travaux d'entretien…
…paiement des salaires, les ouvriers refusent de travailler plus longtemps à l'entretien…
…fermeture annuelle du canal, nécessitée par les travaux de réparation et d'entretien…
-
Cote : L495Extrait de la notice :
…Travaux d'entretien.…
-
Cote : 284EDT2N1Période : 1858 - 1858Fonds : Commune de Saint-BarthélemyExtrait de la notice :
…. - Entretien des mares : circulaire sur l'entretien des mares, courrier préfectoral…
…intimant à la commune d'effectuer l'entretien d'une mare d'eau stagnante menaçant la…
-
Cote : 275EDT3O1Période : 1920 - 1920Fonds : Commune de BannostExtrait de la notice :
…Travaux d'entretien des rus : bail d¿entretien, arrêté.…
-
Cote : 311J398Période : 1938 - 1961Extrait de la notice :
…Matériel et machines, entretien : registre d'entretien d'appareils à vapeur.…
-
Cote : 4N88Période : 1833 - 1929Extrait de la notice :
…à pied d'Aumont (1887-1893) ; entretien, réparations, travaux neufs (1890-1929).…
…Entretien, réparations, travaux neufs (1833-1884) ; extension de la caserne à cheval pour loger la brigade…
-
Cote : 83EDT3O1Période : 1831 - 1942Fonds : Commune de Marles-en-BrieExtrait de la notice :
…Entretien et curage des rus, fossés et rigoles : devis, cahiers des charges, baux d'entretien…
…définitives, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés d'exécution des travaux de curage et d'entretien…