Procuration
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Cote : 80J155Période : 1753 - 1787Extrait de la notice :
…subrogations, quittances, délégations, contrats de mariage, baux, obligations, ventes, testaments, procuration…
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Cote : Louvet 2954Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…en las de soie verte, sur une consulte d'advocats touchant si, après que les Consuls ont passé, procuration…
…n'a pas esté authorisée du supérieur ; — de quoy ils tombent d'accord que la procuration est bonne et…
…Titius, par exemple, pour poursuivre un procès, ce procès peut estre déclaré nul, d'autant que la procuration…
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Cote : Louvet 2014Période : 1337 - 1337Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…. — Procuration, de l'an 1337 le 19 avril, a Pierre des Bains, procureur en cour de Rome, d'agir pour…
…la Communauté en tout ce qui seroit nécessaire ; ceste procuration est garnie d'un seau de Mompelier…
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Cote : 1 K 717Période : 1968 - 1968Fonds : 1K - ElectionsExtrait de la notice :
…Elections législatives du 23 juin 1968, vote par procuration et par correspondance : pétitions, pièces…
…justificatives, liste des électeurs votant par procuration et par correspondance, correspondance [3ème…
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Cote : 80J39Période : 1777 - 1796Extrait de la notice :
…Fermages, gestion des locataires : baux, pétition, requête, procuration, jugement, exposition devant…
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Cote : 1 K 734Période : 1961 - 1961Fonds : 1K - ElectionsExtrait de la notice :
…et par correspondance : liste des personnes autorisées à voter par procuration et par correspondance…
…d'affichage, propagande électorale, bulletins de vote, résultats, correspondance (1961) ; vote par procuration…
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Cote : Louvet 384Période : 1353 - 1353Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…. — Procuration de certains bourgeois de Mompelier à André Barrière, secrétaire du Pape, et à Durand…
…traicter et agir pour eux par devant le Cardinal d'Ostie, touchant la mort des susdits prévenus; la procuration…
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Cote : 1 K 735Période : 1962 - 1962Fonds : 1K - ElectionsExtrait de la notice :
…attribution des panneaux d'affichage, résultats, coupures de presse, correspondance (1962) ; vote par procuration…
…et par correspondance : instructions, liste des électeurs autorisés à voter par procuration et par correspondance…
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Cote : Louvet 2016Période : 1339 - 1339Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…. — Procuration, de l'an 1339, — l'une, du 5 avril, pour Pierre des Bains, — 1339. I I.…
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Cote : Louvet 1993Période : 1290 - 1290Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…. — Autre procuration, le 1" avril 1290, des personnes de Pierre Imbert et Laurent Joieux. — 1290.…