Procuration
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Cote : 80J155Période : 1753 - 1787Extrait de la notice :
…des traités, nominations, expéditions, transactions, subrogations, quittances, délégations, contrats de mariage, baux, obligations, ventes, testaments, procuration…
…des traités, nominations, expéditions, transactions, subrogations, quittances, délégations, contrats de mariage, baux, obligations, ventes, testaments, procuration…
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Cote : 80J39Période : 1777 - 1796Extrait de la notice :
…Fermages, gestion des locataires : baux, pétition, requête, procuration, jugement, exposition devant juges de paix, quittance, comptes.…
…Fermages, gestion des locataires : baux, pétition, requête, procuration, jugement, exposition devant juges de paix, quittance, comptes.…
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Cote : 80J148Période : 1763 - 1813Extrait de la notice :
…Papiers personnels : certificat de baptême, acte d'émancipation, autorisation de mariage, extrait d'acte de naissance, contrat de mariage, acte de mariage, procuration…
…Papiers personnels : certificat de baptême, acte d'émancipation, autorisation de mariage, extrait d'acte de naissance, contrat de mariage, acte de mariage, procuration…
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Cote : 18J8Période : 1910 - 1926Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Girod (Forges et Aciéries Electriques, 1915) accords verbaux intervenus avec d'autres sociétés, contrats de représentation, procuration donnée à Romanet…
…Girod (Forges et Aciéries Electriques, 1915) accords verbaux intervenus avec d'autres sociétés, contrats de représentation, procuration donnée à Romanet…
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Cote : 80J33Période : 1762 - 1798Extrait de la notice :
…émancipation, contrat de mariage avec Marie-Françoise Jasserand, quittances du paiement de la dot de Marie-Françoise Jasserand par son père Pierre Jasserand, procuration…
…émancipation, contrat de mariage avec Marie-Françoise Jasserand, quittances du paiement de la dot de Marie-Françoise Jasserand par son père Pierre Jasserand, procuration…
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Cote : 18J9Période : 1920 - 1926Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Procuration donnée par R. Roya et sa femme à H. Thouvard pour la réalisation de l'actif de R. Roya.…
…Procuration donnée par R. Roya et sa femme à H. Thouvard pour la réalisation de l'actif de R. Roya.…
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Cote : 73J323Période : 1897 - 1949Extrait de la notice :
…industrie (5 janvier 1897), acte de fondation d'une société anonyme sous la dénomination Etablissements Bouchayer & Viallet (28 octobre 1912), actes de procuration…
…industrie (5 janvier 1897), acte de fondation d'une société anonyme sous la dénomination Etablissements Bouchayer & Viallet (28 octobre 1912), actes de procuration…
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Cote : 248J4Période : 1739 - 1763Extrait de la notice :
…François Guerin curateur de François Algoud, procuration au profit de Benoit Rubichon : acte notarié (1746).…
…François Guerin curateur de François Algoud, procuration au profit de Benoit Rubichon : acte notarié (1746).…
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Cote : 302J3Période : 1582 - 1671Fonds : Archives de la famille du BoysExtrait de la notice :
…introductif d'instance de février 1626, d'actes notariés produits à l'appui de sa requête (contrat de mariage de Jean (1575), quittance de dot (1578), procuration…
…de Jean à son beau-frère (1582), procuration du même à son fils, Antoine (1612), testament de Me Jean Rognin en faveur de ses neveux, Antoine II du Boys…
…procureur et curateur de l'hoirie, pour mémoire : contrat de mariage de Jean (10 janvier 1575), quittance de dot à Clauda Carrier (15 novembre 1578), procuration…
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Cote : 80J135Période : 1782 - 1798Extrait de la notice :
…Procédures, notes et actes isolés : Antoine Frier contre Jean Drevet devant le Parlement de Dauphiné ; procuration entre Repelin et Jallier ; Jean-Baptiste…
…Procédures, notes et actes isolés : Antoine Frier contre Jean Drevet devant le Parlement de Dauphiné ; procuration entre Repelin et Jallier ; Jean-Baptiste…