Procuration
-
Cote : 2E80/686Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Contient notamment : Procuration par M. et Mme Odoul (26 mars 1932).…
-
Cote : 80J155Période : 1753 - 1787Extrait de la notice :
…subrogations, quittances, délégations, contrats de mariage, baux, obligations, ventes, testaments, procuration…
-
Cote : 79J22/7Période : 1593 - 1786Fonds : FONDS DE COURCELExtrait de la notice :
…MALLET (1598), succession de Pierre de BOISSY jardinier (1739), titre nouvel à Jacques DUVAL (1739), procuration…
-
Cote : 993W/1-6Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…avril 1969 : procès-verbaux des 1er et 2ème tour, bulletins nuls, votes par correspondance et par procuration…
…avril 1969 : procès-verbaux des 1er et 2ème tour, bulletins nuls, votes par correspondance et par procuration…
-
Cote : 80J39Période : 1777 - 1796Extrait de la notice :
…Fermages, gestion des locataires : baux, pétition, requête, procuration, jugement, exposition devant…
-
Cote : E/2543Période : 1629 - 1785Extrait de la notice :
…des habitants de PONTAULT ; procuration des habitants de PONTAULT pour reconnaître les droits du seigneur…
…maintient les habitants et manants de PONTAULT dans les droits d'usage sur le terroir de PONTAULT ; procuration…
-
Cote : 993W/6Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Votes par correspondance et par procuration.…
-
Cote : 79J66/4Période : 1584 - 1699Fonds : FONDS DE COURCELExtrait de la notice :
…. - Quittance des religieuses de l'abbaye (1584), procuration donnée par Chales de FLEURY maréchal de…
…camp à sa femme Béatrice de CULART (1598), bail à ferme des religieuses à Henry HAZE (1673), procuration…
-
Cote : 2E69/450/58Extrait de la notice :
…Procuration faite par M. et Mme FONTAINE, à, (lacune) (acte constaté disparu en septembre 2020).…
-
Cote : 994W/1-12Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…procès-verbaux des 1er et 2ème tour, échantillon de bulletins nuls et votes par correspondance et procuration…
…procès-verbaux des 1er et 2ème tour, échantillon de bulletins nuls et votes par correspondance et procuration…