Procuration
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Cote : 80J155Période : 1753 - 1787Extrait de la notice :
…subrogations, quittances, délégations, contrats de mariage, baux, obligations, ventes, testaments, procuration…
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Cote : 80J39Période : 1777 - 1796Extrait de la notice :
…Fermages, gestion des locataires : baux, pétition, requête, procuration, jugement, exposition devant…
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Cote : 80J148Période : 1763 - 1813Extrait de la notice :
…d'émancipation, autorisation de mariage, extrait d'acte de naissance, contrat de mariage, acte de mariage, procuration…
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Cote : 18J8Période : 1910 - 1926Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Electriques, 1915) accords verbaux intervenus avec d'autres sociétés, contrats de représentation, procuration…
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Cote : 80J33Période : 1762 - 1798Extrait de la notice :
…Jasserand, quittances du paiement de la dot de Marie-Françoise Jasserand par son père Pierre Jasserand, procuration…
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Cote : 366 AH 18Période : 1872 - 1872Fonds : "Crédit agricole impérial"Extrait de la notice :
…Pouvoirs des agents : modèle de traité et modèle de procuration aux agents.…
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Cote : 18J9Période : 1920 - 1926Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Procuration donnée par R. Roya et sa femme à H. Thouvard pour la réalisation de l'actif de R. Roya.…
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Cote : 73J323Période : 1897 - 1949Extrait de la notice :
…société anonyme sous la dénomination Etablissements Bouchayer & Viallet (28 octobre 1912), actes de procuration…
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Cote : 248J4Période : 1739 - 1763Extrait de la notice :
…François Guerin curateur de François Algoud, procuration au profit de Benoit Rubichon : acte notarié…
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Cote : 302J3Période : 1582 - 1671Fonds : Archives de la famille du BoysExtrait de la notice :
…de Jean à son beau-frère (1582), procuration du même à son fils, Antoine (1612), testament de Me Jean…
…de Jean à son beau-frère Antoine Carrier (9 décembre 1582), procuration du même à son fils Antoine II…
…contrat de mariage de Jean (10 janvier 1575), quittance de dot à Clauda Carrier (15 novembre 1578), procuration…